S. 2-1596 Fiche du dossier                  

Réseau des commissions parlementaires chargées de la politique de l'égalité des chances des femmes et des hommes dans les États membres de l'Union européenne et au Parlement européen (CCEC) :
- Cinquième conférence à Stockholm, 26 et 27 octobre 2001
- Sixième conférence à Copenhague, 22 et 23 novembre 2002
- Réunion extraordinaire à Athènes, 31 mars 2003
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

Union européenne
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
Parlement européen
égalité homme-femme
condition féminine
égalité de traitement
traite des êtres humains
violence sexuelle
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-1596/1 2-1596/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 4/4/2003
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
4/4/2003   Dépôt Doc. 2-1596/1 2-1596/1 (PDF)
4/4/2003   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
4/4/2003   Envoi en commission
4/4/2003   Inscription ordre du jour
10/4/2003   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
A l'examen