S. 2-1542 Fiche du dossier Ch. 50-2384

Le Conseil européen de Bruxelles des 20 et 21 mars 2003
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

ONU
États-Unis
guerre
politique de l'emploi de l'UE
politique économique
Banque centrale européenne
convention intergouvernementale (UE)
conférence intergouvernementale (UE)
Proche et Moyen-Orient
Union européenne
politique étrangère et de sécurité commune
Turquie
Iran
Corée du Nord
Ecofin
brevet européen
emploi des langues
libre concurrence
aide de l'État
service public
dette publique
politique budgétaire
aide humanitaire
récession économique
service d'intérêt général
soins de longue durée
coopération UE-OTAN
culture numérique
réunion au sommet
Conseil européen
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Iraq
OTAN

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-1542/1 2-1542/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 2/4/2003
Ch. 50-2384/1 Rapport fait au nom du Comité d'avis 2/4/2003
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
18/3/2003   Dépôt Doc. 2-1542/1 2-1542/1 (PDF)
18/3/2003   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
18/3/2003   Envoi en commission
18/3/2003   Inscription ordre du jour
18/3/2003   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
18/3/2003   Echange de vues
de M. Guy Verhofstadt, premier ministre
25/3/2003   Inscription ordre du jour
25/3/2003   Echange de vues
avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre
25/3/2003   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
18/3/2003   Dépôt Doc. Ch. 50-2384/1
2/4/2003   Fin d'examen
2/4/2003   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 18/3/2003, 25/3/2003
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé