Voici quelques mois, le gouvernement a décidé de prélever vingt millions d'euros sur le budget consacré à la radiologie. Il s'est justifié en indiquant qu'on traitait trop aux rayons. Bien entendu, les radiographies inutiles doivent autant que possible être évitées et, lorsqu'une radiographie est quand même nécessaire, on doit donner la priorité aux examens avec le rayonnement le plus faible. Je fais référence à ce sujet à mes nombreuses autres questions parlementaires dans lesquelles je plaide pour des résonances magnétiques nucléaires (RMN) au lieu des tomographies par ordinateur.

Tous les radiologues ne prescrivent toutefois pas trop d'imageries médicales inutiles. Afin de disposer d'une meilleure vue d'ensemble, j'aurais aimé obtenir de la ministre une réponse aux questions suivantes.

1. Combien d'examens radiologiques de la tête ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

2. Combien d'examens radiologiques du cou ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

3. Combien d'examens radiologiques de la colonne vertébrale ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

4. Combien d'examens radiologiques du système locomoteur ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT) , de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

5. Combien d'examens radiologiques du système cardiovasculaire ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

6. Combien d'examens radiologiques du thorax ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc) ? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

7. Combien d'examens radiologiques du système gastro-intestinal ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

8. Combien d'examens radiologiques du système urogénital ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

9. Combien d'examens radiologiques obstétriques et gynécologiques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT) scintigraphie s(SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

10. Combien d'examens radiologiques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 en cas d'affections mammaires ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries - par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

11. Combien d'examens radiologiques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 à la suite d'un traumatisme ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

12. Combien d'examens radiologiques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 dans le cas d'un cancer ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

13. Combien d'examens radiologiques pédiatriques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

14. Combien d'examens radiologiques ont-ils été pratiqués en 2010, 2011 et 2012 dans le cadre de la radiologie interventionnelle ? Quelles furent les dépenses à cet effet? Quel type d'examens a-t-on pratiqué à cette occasion (nombre d'imageries par résonance magnétique (IRM), de tomographies par ordinateur (CT), de scintigraphies (SPECT), de tomographies par émission de positions (PET-scans), d'examens aux rayons X, de coronarographies, etc)? Est-il possible de ventiler ces données également par région?

La nomenclature des prestations de santé ne permet pas de regrouper toutes les prestations dans un seul groupe comme signalé dans la question écrite précitée (par exemple: 459410 : Examen d'IRM du cou ou du thorax ou de l'abdomen, etc.). 

Afin de répondre au mieux à la question écrite, vous trouverez en annexe la répartition régionale (sur la base du lieu de la prestation, NV signifie non-ventilé) par sous-groupe de la nomenclature. Pour les CT-scans et les examens d’IRM, vous trouverez en outre la répartition régionale par numéro de la nomenclature.

Les données demandées par l'honorable membre lui ont été transmises directement. Étant donné leur nature, elles ne sont pas publiées, mais elles peuvent être consultées au greffe du Sénat.