Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
Sénateur = Martine Taelman
Questions posées dans la législature actuelle

37 résultats

5-1 Martine Taelman (Open Vld) 7/10/2010
  le dédoublement des voies entre Turnhout et Herentals
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  réponse le 21/10/2010 (annales 5-5)
  Requalifiée en : demande d'explications 5-41
5-2 Martine Taelman (Open Vld) 7/10/2010
  l'électrification de la ligne de chemin de fer entre Herentals et Mol
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  réponse le 21/10/2010 (annales 5-5)
5-4 Martine Taelman (Open Vld) 7/10/2010
  l'attribution des ordinateurs portables destinés à l'ordre judiciaire
  ministre de la Justice
  réponse le 21/10/2010 (annales 5-5)
5-5 Martine Taelman (Open Vld) 14/10/2010
  le volet pénal du contrôle du respect des normes de qualité de l'habitat
  ministre de la Justice
  question retirée
5-62 Martine Taelman (Open Vld) 10/11/2010
  les poursuites des infractions en matière d'excès de vitesse
  ministre de la Justice
  réponse le 22/12/2010 (annales de commission 5-22)
5-67 Martine Taelman (Open Vld) 10/11/2010
  la construction de nouvelles prisons
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-455
Requalifiée en : question écrite 5-456
5-84 Martine Taelman (Open Vld) 18/11/2010
  l'examen post mortem en cas de décès suspects
  ministre de la Justice
  réponse le 22/12/2010 (annales de commission 5-22)
5-123 Martine Taelman (Open Vld) 25/11/2010
  le refus, par certains opérateurs de télécommunications, de communiquer des informations demandées dans le cadre d'enquêtes judiciaires
  ministre de la Justice
  réponse le 22/12/2010 (annales de commission 5-22)
5-212 Martine Taelman (Open Vld) 9/12/2010
  le Service de médiation Banques-Crédit-Placements et les produits Kobli
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  réponse le 22/12/2010 (annales de commission 5-21)
5-251 Martine Taelman (Open Vld) 23/12/2010
  la vente de bâtiments militaires
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  ministre de la Défense
  Question supprimée
5-463 Martine Taelman (Open Vld) 7/2/2011
  la distribution et le stockage d'ordinateurs portables achetés en grand nombre
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question orale 5-32
5-554 Martine Taelman (Open Vld) 17/2/2011
  la révision des affaires pénales
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-1510
5-908 Martine Taelman (Open Vld) 9/5/2011
  des incidents survenus sur le réseau ferroviaire
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  question retirée
5-910 Martine Taelman (Open Vld) 9/5/2011
  la limitation de vitesse prévue dans le tunnel ferroviaire entre Anvers Central et Anvers Luchtbal
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  réponse le 15/6/2011 (annales de commission 5-81)
5-1177 Martine Taelman (Open Vld) 4/7/2011
  l'informatisation de la justice
  ministre de la Justice
  réponse le 9/11/2011 (annales de commission 5-101)
5-1323 Martine Taelman (Open Vld) 13/10/2011
  la jurisprudence en matière de revenu d'intégration sociale et d'aide sociale
  secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  Question supprimée
5-1358 Martine Taelman (Open Vld) 20/10/2011
  un abus possible du droit aux allocations de chômage
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Égalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile
  réponse le 25/10/2011 (annales de commission 5-97)
5-1396 Martine Taelman (Open Vld) 27/10/2011
  la sélection et la formation des agents pénitentiaires en Campine
  ministre de la Justice
  réponse le 9/11/2011 (annales de commission 5-101)
5-1822 Martine Taelman (Open Vld) 25/1/2012
  l'offre ferroviaire du weekend
  ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 15/2/2012 (annales de commission 5-124)
5-1823 Martine Taelman (Open Vld) 25/1/2012
  l'électrification de la voie ferrée Herentals-Mol
  ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 15/2/2012 (annales de commission 5-124)
5-1824 Martine Taelman (Open Vld) 25/1/2012
  les agressions à l'encontre du personnel ferroviaire
  ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 15/2/2012 (annales de commission 5-124)
5-2163 Martine Taelman (Open Vld) 28/3/2012
  les dossiers de recouvrement
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-6183
5-2470 Martine Taelman (Open Vld) 12/7/2012
  la police de la route
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  Question supprimée
5-2518 Martine Taelman (Open Vld) 21/9/2012
  l'arrêté royal relatif aux conditions de recrutement dans le secteur des titres-services
  ministre de l'Emploi
  réponse le 16/1/2013 (annales de commission 5-195)
5-2535 Martine Taelman (Open Vld) 9/10/2012
  la loi relative à la transsexualité
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-7287
5-2924 Martine Taelman (Open Vld) 15/1/2013
  les conditions d'embauche de nouveaux personnels dans le secteur des titres-services
  ministre de l'Emploi
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-8933 (Réponse provisoire (pdf))
5-3133 Martine Taelman (Open Vld) 20/2/2013
  l'offre ferroviaire du weekend
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 5/3/2013 (annales de commission 5-211)
5-3134 Martine Taelman (Open Vld) 20/2/2013
  le Rhin d'acier
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 5/3/2013 (annales de commission 5-211)
5-3135 Martine Taelman (Open Vld) 20/2/2013
  la localisation de la voiture appropriée dans le convoi
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 5/3/2013 (annales de commission 5-211)
5-3144 Martine Taelman (Open Vld) 20/2/2013
  le règlement collectif de dettes
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-8505
5-3182 Martine Taelman (Open Vld) 21/2/2013
  l'effet rétroactif de la circulaire sur les dispositions anti-abus
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 30/4/2013 (annales pas encore publiées)
5-3249 Martine Taelman (Open Vld) 6/3/2013
  le rapport Stratfor relatif au terrorisme en Afrique du Nord
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  vice-premier ministre et ministre de la Défense
  envoyée en commission
5-3412 Martine Taelman (Open Vld) 16/4/2013
  les pratiques des entreprises de vidange de fosses septiques
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  envoyée en commission
5-3430 Martine Taelman (Open Vld) 17/4/2013
  les crédits téléphoniques non utilisés
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  envoyée en commission
5-3524 Martine Taelman (Open Vld) 7/5/2013
  la fraude aux acquisitions touchant les entreprises
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  ministre de la Justice
  envoyée en commission
5-3551 Martine Taelman (Open Vld) 13/5/2013
  la fabrication d'armes avec une imprimante 3D
  ministre de la Justice
  envoyée en commission
5-3552 Martine Taelman (Open Vld) 13/5/2013
  la fabrication d'armes avec une imprimante 3D
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  envoyée en commission