Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
4: Législature 2007-2010
Déposé par André du Bus de Warnaffe

7 résultats

4-1490 André du Bus de Warnaffe (cdH) 10/2/2010
  l'état d'avancement du plan de rénovation du Conservatoire de Bruxelles
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 25/2/2010 (annales 4-113)
4-1499 André du Bus de Warnaffe (cdH) 16/2/2010
  la consommation de et la dépendance aux médicaments de types calmants et somnifères
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 25/2/2010 (annales 4-113)
4-1524 André du Bus de Warnaffe (cdH) 25/2/2010
  l'accès des enfants dysphasiques aux soins de logopédie
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 4/3/2010 (annales 4-114)
4-1548 André du Bus de Warnaffe (cdH) 4/3/2010
  le soutien scientifique à la politique de santé fédérale
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 11/3/2010 (annales 4-115)
4-1585 André du Bus de Warnaffe (cdH) 11/3/2010
  la consommation de tabac
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 18/3/2010 (annales 4-116)
4-1672 André du Bus de Warnaffe (cdH) 25/3/2010
  la lutte contre la fracture numérique
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 1/4/2010 (annales 4-119)
4-1722 André du Bus de Warnaffe (cdH) 21/4/2010
  le recrutement d'inspecteurs pour les services extérieurs de la Sûreté de l'État
  ministre de la Justice
  dossier clôturé pour cause de fin législature