Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
3: Législature 2003-2007
Déposé par Amina Derbaki Sbaï

6 résultats

3-113 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 27/1/2004
  la raréfaction annoncée d'un de nos modes essentiels de fonctionnement énergétique: le pétrole
  Premier ministre
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
  réponse le 5/2/2004 (annales 3-41)
3-222 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 14/4/2004
  le contrôle de citoyens belges aux États-Unis
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 22/4/2004 (annales 3-52)
3-1469 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 9/3/2006
  la promotion des énergies renouvelables
  secrétaire d'état au Développement durable et à l'Economie sociale, adjointe au ministre du Budget et de la Protection de la consommation
  réponse le 23/3/2006 (annales 3-155)
3-1683 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 1/6/2006
  la libéralisation des marchés intérieurs du gaz et de l'électricité
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  réponse le 8/6/2006 (annales 3-169)
3-1697 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 8/6/2006
  la position et la politique de la Belgique vis-à-vis de l'OTAN
  Premier ministre
  ministre des Affaires étrangères
  ministre de la Défense
  réponse le 15/6/2006 (annales 3-171)
3-2018 Amina Derbaki Sbaï (Indépendant) 15/12/2006
  le soutien aux petites et moyennes entreprises en vue de favoriser la croissance et l'emploi
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 3-6441
Requalifiée en : question écrite 3-6442