Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par André du Bus de Warnaffe

26 résultats

5-3 André du Bus de Warnaffe (cdH) 20/10/2010
  l'action de la présidence belge de l'Union européenne en faveur de la ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
  question requalifiée
  Requalifiée en : demande d'explications 5-40
5-283 André du Bus de Warnaffe (cdH) 10/11/2011
  le départ du Concours Reine Elisabeth du Conservatoire royal de Bruxelles
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 17/11/2011 (annales 5-35)
5-322 André du Bus de Warnaffe (cdH) 1/12/2011
  le retrait des associations de consommateurs de la Convention en matière de conduite et de publicité des boissons contenant de l'alcool
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
  réponse le 1/12/2011 (annales 5-37)
5-373 André du Bus de Warnaffe (cdH) 19/1/2012
  les recommandations du Centre fédéral d'expertise des soins de santé concernant l'hépatite C
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 19/1/2012 (annales 5-44)
5-408 André du Bus de Warnaffe (cdH) 9/2/2012
  l'accord commercial anti-contrefaçon
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 9/2/2012 (annales 5-47)
5-454 André du Bus de Warnaffe (cdH) 1/3/2012
  la place des génériques dans la prescription
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 8/3/2012 (annales 5-50)
5-468 André du Bus de Warnaffe (cdH) 8/3/2012
  les soins de santé dans les prisons
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 8/3/2012 (annales 5-50)
5-492 André du Bus de Warnaffe (cdH) 29/3/2012
  l'évaluation des hôpitaux
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 29/3/2012 (annales 5-55)
5-514 André du Bus de Warnaffe (cdH) 26/4/2012
  le printemps birman
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 26/4/2012 (annales 5-57)
5-551 André du Bus de Warnaffe (cdH) 24/5/2012
  l'installation de l'Observatoire des maladies chroniques
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 24/5/2012 (annales 5-60)
5-655 André du Bus de Warnaffe (cdH) 12/7/2012
  la suspension du financement de l'asbl DUNE
  secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
  question requalifiée
  Requalifiée en : demande d'explications 5-2469
5-694 André du Bus de Warnaffe (cdH) 7/11/2012
  le rôle du médecin traitant en cas d'hospitalisation à domicile
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 8/11/2012 (annales 5-78)
5-729 André du Bus de Warnaffe (cdH) 5/12/2012
  le stress au travail
  ministre de l'Emploi
  réponse le 6/12/2012 (annales 5-82)
5-759 André du Bus de Warnaffe (cdH) 19/12/2012
  la rénovation du Conservatoire royal de Bruxelles
  secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'État à la Régie des bâtiments, adjoint au ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 20/12/2012 (annales 5-84)
5-784 André du Bus de Warnaffe (cdH) 10/1/2013
  la rénovation du Conservatoire royal de Bruxelles
  secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'État à la Régie des bâtiments, adjoint au ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 10/1/2013 (annales 5-87)
5-851 André du Bus de Warnaffe (cdH) 19/2/2013
  le numéro vert de la direction générale Personnes handicapées
  secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 21/2/2013 (annales 5-92)
5-964 André du Bus de Warnaffe (cdH) 25/4/2013
  la grippe aviaire A(H7N9)
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 25/4/2013 (annales 5-99)
5-1006 André du Bus de Warnaffe (cdH) 23/5/2013
  les prix d'accès aux musées fédéraux
  secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 23/5/2013 (annales 5-104)
5-1008 André du Bus de Warnaffe (cdH) 30/5/2013
  les données épidémiologiques relatives à la consommation de drogues
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 30/5/2013 (annales 5-105)
5-1038 André du Bus de Warnaffe (cdH) 6/6/2013
  la situation en Turquie
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 6/6/2013 (annales 5-106)
5-1100 André du Bus de Warnaffe (cdH) 17/7/2013
  la vente de toiles par le musée Van Buuren
  secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 18/7/2013 (annales 5-114)
5-1159 André du Bus de Warnaffe (cdH) 14/11/2013
  l'adoption d'un plan national diabète
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 14/11/2013 (annales 5-123)
5-1204 André du Bus de Warnaffe (cdH) 5/12/2013
  le colloque sur les maladies chroniques
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 5/12/2013 (annales 5-129)
5-1297 André du Bus de Warnaffe (cdH) 6/2/2014
  la procédure d'activation pour les personnes handicapées
  ministre de l'Emploi
  réponse le 6/2/2014 (annales 5-139)
5-1382 André du Bus de Warnaffe (cdH) 27/3/2014
  la reconnaissance par l'INAMI des services pédiatriques accueillant les personnes porteuses de trisomie 21
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 27/3/2014 (annales 5-146)
5-1393 André du Bus de Warnaffe (cdH) 3/4/2014
  les services externes de prévention et de protection au travail
  ministre de l'Emploi
  réponse le 3/4/2014 (annales 5-148)