Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Philippe Mahoux

24 résultats

5-4 Philippe Mahoux (PS) 21/10/2010
  la base aérienne de Florennes et le rééquilibrage linguistique des hautes fonctions militaires
  ministre de la Défense
  question retirée
5-69 Philippe Mahoux (PS) 3/3/2011
  le suivi judiciaire des personnes liées au génocide ruandais
  ministre de la Justice
  réponse le 3/3/2011 (annales 5-15)
5-208 Philippe Mahoux (PS) 16/6/2011
  les retraites anticipées de magistrats
  ministre de la Justice
  réponse le 16/6/2011 (annales 5-26)
5-262 Philippe Mahoux (PS) 14/7/2011
  la qualité du travail en Belgique et dans l'Union européenne
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Égalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile
  réponse le 14/7/2011 (annales 5-30)
5-282 Philippe Mahoux (PS) 10/11/2011
  l'accord entre la Belgique et les Etats-Unis pour la prévention et la lutte contre les crimes graves
  ministre de la Justice
  réponse le 10/11/2011 (annales 5-34)
5-288 Philippe Mahoux (PS) 17/11/2011
  les engagements de la Belgique en matière d'interdiction des bombes à sous-munitions
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
  réponse le 17/11/2011 (annales 5-35)
5-351 Philippe Mahoux (PS) 22/12/2011
  l'attitude des Affaires étrangères dans l' "affaire Simon Leys"
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-4506
5-354 Philippe Mahoux (PS) 12/1/2012
  la Hongrie
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 12/1/2012 (annales 5-43)
5-508 Philippe Mahoux (PS) 26/4/2012
  l'interdiction progressive du perchloroéthylène dans les pressings
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  ministre de l'Emploi
  réponse le 26/4/2012 (annales 5-57)
5-580 Philippe Mahoux (PS) 6/6/2012
  le don d'organes
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 7/6/2012 (annales 5-62)
5-596 Philippe Mahoux (PS) 13/6/2012
  la conférence diplomatique du Traité sur le commerce des armes
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 14/6/2012 (annales 5-63)
5-629 Philippe Mahoux (PS) 4/7/2012
  les discriminations dont sont victimes les orphelins de guerre
  ministre de la Défense
  réponse le 5/7/2012 (annales 5-70)
5-668 Philippe Mahoux (PS) 17/10/2012
  le contrôle des travailleurs via le quality monitoring
  ministre de l'Emploi
  réponse le 18/10/2012 (annales 5-76)
5-710 Philippe Mahoux (PS) 8/11/2012
  le coût pour le patient du séjour à l'hôpital
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 8/11/2012 (annales 5-78)
5-721 Philippe Mahoux (PS) 29/11/2012
  la position de la Belgique concernant la reconnaissance de la Palestine comme État observateur non-membre de l'ONU
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 29/11/2012 (annales 5-81)
5-743 Philippe Mahoux (PS) 12/12/2012
  les plans stratégiques de sécurité et de prévention
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  réponse le 13/12/2012 (annales 5-83)
5-772 Philippe Mahoux (PS) 9/1/2013
  la fraude aux transplantations d'organes en Allemagne
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 10/1/2013 (annales 5-87)
5-1146 Philippe Mahoux (PS) 7/11/2013
  les lignes directrices sur l'éligibilité aux subventions, bourses et instruments financés par l'Union européenne des entités israéliennes dans les territoires occupés par Israël
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 7/11/2013 (annales 5-122)
  Requalification de : demande d'explications 5-4031
5-1236 Philippe Mahoux (PS) 9/1/2014
  la réforme du système des réductions de cotisations patronales pour les agents sous statut APE
  ministre de l'Emploi
  réponse le 9/1/2014 (annales 5-135)
5-1263 Philippe Mahoux (PS) 23/1/2014
  la préservation de bureaux régionaux du Service public fédéral Finances en zone rurale
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 23/1/2014 (annales 5-137)
5-1281 Philippe Mahoux (PS) 29/1/2014
  l'inventaire des relations bilatérales entre la Belgique et Israël
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 30/1/2014 (annales 5-138)
5-1293 Philippe Mahoux (PS) 6/2/2014
  la réglementation des professions de la santé mentale
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 6/2/2014 (annales 5-139)
5-1378 Philippe Mahoux (PS) 26/3/2014
  l'expulsion des migrants sans papiers gravement malades et séropositifs
  secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
  réponse le 27/3/2014 (annales 5-146)
5-1401 Philippe Mahoux (PS) 3/4/2014
  les discriminations à l'encontre des orphelins de guerre
  vice-premier ministre et ministre de la Défense
  question retirée