Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
4: Législature 2007-2010
Déposé par Freddy Van Gaever

7 résultats

4-537 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 18/12/2008
  le dossier Banque Kaupthing
  premier ministre
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  dossier clôturé
4-544 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 7/1/2009
  le dossier Banque Kaupthing
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 8/1/2009 (annales 4-57)
  Requalification de : demande d'explications 4-641
4-614 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 5/2/2009
  la sécurisation des installations nucléaires
  ministre du Climat et de l'Energie
  ministre de l'Intérieur
  réponse le 5/2/2009 (annales 4-62)
4-706 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 26/3/2009
  la lutte contre les véhicules non assurés et non contrôlés
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 26/3/2009 (annales 4-69)
4-806 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 11/6/2009
  l'avis de la Commission Fédérale Sécurité Routière concernant la sécurité des camions à capot
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 18/6/2009 (annales 4-80)
4-875 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 16/7/2009
  l'exécution de la loi relative à l'obligation d'incorporation de biocarburant dans les carburants fossiles mis à la consommation
  ministre du Climat et de l'Energie
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  réponse le 16/7/2009 (annales 4-86)
4-1210 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 22/4/2010
  l'évaluation des risques liés à la cendre volcanique pour le trafic aérien
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier Ministre
  dossier clôturé