Table des matières concernant "mammifère sauvage" (Tout depuis 1995)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Animaux exotiques - Vente dans notre pays - Contrôle des soins et du logement (2-2193)
Question écrite de Mme Thijs à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3172-3173
Appareils de vision nocturne - Sangliers - Loi sur les armes (7-1338)
Question écrite de M Coenegrachts à M Van Quickenborne, vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord
Réponse			QE 7-1338
Bien-être des animaux - Liste des mammifères qui peuvent encore être détenus et commercialisés - Demandes motivées de particuliers (2-2119)
Question écrite de Mme Thijs à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-56 p. 3053
Bien-être des animaux - Liste des mammifères qui peuvent encore être détenus et commercialisés - Demandes motivées de particuliers - Contrôle de l'importation d'animaux (Lutte contre le commerce illégal d'animaux) (3-1641)
Question écrite de Mme Thijs à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-28 p. 1844
Réponse			Bul. 3-30 p. 2121-2122
Echinococcose alvéolaire - Evolution inquiétante en Belgique - Mesures (Contamination par des renards) (2-1445)
Question écrite de M. Happart à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question sans réponse			Bul. 2-40 p. 1963
Réponse			Bul. 2-45 p. 2322-2324
L'arrêté royal fixant la liste des mammifères qui peuvent être détenus (Conséquences de l'annulation de l'AR par le Conseil d'Etat) (4-840)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-71 p. 43-45
L'échinococcose alvéolaire (Mesures à prendre) (2-849)
Demande d'explications de M. Happart à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement		2-219 p. 46-48
L'échinococcose alvéolaire humaine et les problèmes de santé publique qu'elle pose (Prévalence chez les renards et les animaux domestiques - Mesures à prendre) (2-825)
Demande d'explications de M. Mahoux à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement		2-216 p. 23-25
La progression d'echinococcus multilocularis (Cestode du renard - Conséquences néfastes pour l'homme de la contamination par les renards : échinococcose alvéolaire humaine - Mobilisation des chasseurs) (4-792)
Question orale de Mme Lieve Van Ermen à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		4-78 p. 9-11
Le financement du projet relatif à la lutte contre les chats errants (Projet d'AR - Frais importants pour les refuges - Finances communales) (4-1708)
Demande d'explications de M. Louis Siquet à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-120 p. 13-14
Les aspects environnementaux de l'échinococcose alvéolaire (Augmentation du nombre de zones infestées - Danger lié à la consommation des fruits des bois et de produits de l'agriculture biologique - Mesures à prendre) (2-826)
Demande d'explications de M. Happart à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement		2-216 p. 25-30
Proposition de loi interdisant l'élevage des animaux à fourrure en Belgique (5-1526)
Proposition de M. Guy Swennen	5-1526/1 p. 1-4
Proposition de résolution relative à l'instauration d'une interdiction totale du commerce de l'ivoire (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'instauration d'une interdiction totale du commerce de l'ivoire et des cornes de rhinocéros ainsi que des produits dérivés) (6-469)
Proposition de M. Lionel Bajart et consorts	6-469/1 p. 1-10
Amendements n°s 1 à 5 de Mme Sabine de Bethune et consorts	6-469/2 p. 1-3
Rapport de M. Yves Evrard	6-469/3 p. 1-9
Texte adopté par la commission	6-469/4 p. 1-4
Texte adopté en séance plénière	6-469/5 p. 1-4
Discussion		6-46 p. 5-14
Vote et explication de vote de M. Karl Vanlouwe		6-46 p. 17
		6-46 p. 15-16
Protection animale - Trophée de chasse - Chiffres et tendances - Lutte - Sanctions - Mesures - Législation - Adaptation (7-2014)
Question écrite de Mme Ampe à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			QE 7-2014
Protection animale - Trophée de chasse - Chiffres et tendances - Lutte - Sanctions - Mesures - Législation - Adaptation (7-2015)
Question écrite de Mme Ampe à M Van Quickenborne, vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord
Réponse			QE 7-2015
Protection animale - Trophée de chasse - Chiffres et tendances - Lutte - Sanctions - Mesures - Législation - Adaptation (7-2016)
Question écrite de Mme Ampe à Mme Khattabi, ministre du Climat, de l'Environnement, du Développement durable et du Green Deal
Réponse			QE 7-2016
Protection animale - Trophée de chasse - Chiffres et tendances - Lutte - Sanctions - Mesures - Législation - Adaptation (7-2017)
Question écrite de Mme Ampe à Mme Verlinden, ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique
Réponse			QE 7-2017
Protection animale - Trophée de chasse - Chiffres et tendances - Lutte - Sanctions - Mesures - Législation - Adaptation (7-2018)
Question écrite de Mme Ampe à Mme Lahbib, ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du Commerce extérieur, et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 7-2018