Table des matières concernant "hélicoptère" (Tout depuis 1995)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Aide médicale urgente - Secours héliportés (SMUR) (2-1835)
Question écrite de M. Caluwé à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-50 p. 2628-2629
Cultures illégales de cannabis - Détection - « cannachopper » (5-9933)
Question écrite de M De Nijn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-9933
			QE 5-9933
Des enquêtes pour corruption au sein des services de police (Enquête judiciaire à l'encontre du Service d'appui aérien de la police fédérale - Emploi d'hélicoptères de police à des fins privées et en vue d'un enrichissement personnel - Autres cas de corruption ou d'abus de pouvoir à la police fédérale et à la police locale - Policiers qui cumulent leur fonction avec un emploi dans le secteur privé - Protection accordée aux lanceurs d'alerte) (5-398)
Demande d'explications de M. Bert Anciaux à M. Stefaan De Clerck, ministre de la Justice et à Mme Annemie Turtelboom, ministre de l'Intérieur
Réponse donnée par Mme Annemie Turtelboom, ministre de l'Intérieur		5-40 COM p. 6-9
Défense - Hélicoptères - Utilisation par les ministres et les secrétaires d'État (5-2983)
Question écrite de M Anciaux à M De Crem, ministre de la Défense
dossier clôturé			QE 5-2983
			QE 5-2983
Entretien des hélicoptères de la police (5-8273)
Question écrite de M Anciaux à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-8273
			QE 5-8273
Famille royale - Utilisation d’hélicoptères (4-200)
Question écrite de M Van Overmeire à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 4-200
			QE 4-200
Hélicoptère militaire maritime NH90 - Usure - Corrosion - Remplacement des Sea Kings - Défauts - Commande belge - Contrat -Mesures (5-11241)
Question écrite de Mme Lijnen à M De Crem, vice-premier ministre et ministre de la Défense
Réponse			QE 5-11241
			QE 5-11241
Hélicoptères - Pilotes - Prescriptions (Prince Philippe) (3-824)
Question écrite de M. Vanhecke à M. Anciaux, ministre de la Mobilité et de l'Economie sociale
Question avec réponse			Bul. 3-14 p. 949-950
Hélicoptères NH90 - Constatations des pays partenaires - Agence de gestion OTAN - Concertation - Impact - Continuité de la surveillance côtière et des sauvetages en mer (5-11242)
Question écrite de Mme Lijnen à M De Crem, vice-premier ministre et ministre de la Défense
Réponse			QE 5-11242
			QE 5-11242
Hélicoptères Sea King - Mauvais état - Permanences en mer (5-1891)
Question écrite de M Anciaux à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-1891
			QE 5-1891
Hélicoptères Seaking - Remplacement par des hélicoptères NH90 (3-5290)
Question écrite de M. Noreilde à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 3-70 p. 7242-7244
Hélicoptères de la police - Entretien (5-8129)
Question écrite de M Anciaux à M Chastel, ministre du Budget et de la Simplification administrative
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 5-8129
			QE 5-8129
Hélicoptères de la police - Entretien - Contrat d'entretien - Instruments de bord (5-7661)
Question écrite de M Anciaux à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
Réponse			QE 5-7661
			QE 5-7661
Interventions d'urgence - Hélicoptères - Nombre d'appareils et politique de développement du service (3-255)
Question écrite de M. Vandenhove à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-2 p. 145
L'achat de trois hélicoptères pour la gendarmerie
Demande d'explications de M. Goris à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
Ajournement		1-60 COM p. 493
		1-68 COM p. 538-543
L'affaire Hammani (Criminel ayant tué un agent de police - Condamnation par la cour d'assises non pour homicide, mais pour coups et blessures volontaires - Manifestation des agents de police et survol du palais de justice par un hélicoptère de la police - Modification du Code pénal afin d'invoquer une circonstance aggravante lors de l'homicide d'un agent de police) (3-803)
Question orale de M. Hugo Vandenberghe à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de la Justice et à M. Dewael, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
Réponse donnée par Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de la Justice		3-127 p. 13-15
L'avis du Conseil national des établissements hospitaliers sur le service mobile d'urgence et de réanimation héliporté (SMUR) (5-1589)
Demande d'explications de Mme Dominique Tilmans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-112 COM p. 22-24
L'implantation d'un second service héliporté médical sur le territoire de la province de Luxembourg (5-50)
Demande d'explications de Mme Dominique Tilmans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-4 COM p. 28-30
L'utilisation d'hélicoptères dans le cadre de la politique de maintien de la sécurité urbaine (2-959)
Question orale de M. Malcorps à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Réponse donnée par M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères		2-201 p. 11-13
La coopération sanitaire transfrontalière en province de Luxembourg (Coopération avec le grand-duché en matière d'aide médicale urgente) (4-858)
Demande d'explications de Mme Dominique Tilmans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Carl Devlies, secrétaire d'Etat à la Coordination de la lutte contre la fraude, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat, adjoint au ministre de la Justice		4-75 p. 41-43
La recherche de l'épave de l'hélicoptère H21 qui s'est écrasé en 1965 à Kisangani/Buta en République du Congo (Trois militaires belges péris) (5-197)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-15 COM p. 4-5
La reconnaissance des services d'urgence héliportés (5-991)
Demande d'explications de M. Dimitry Fourny à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-80 COM p. 32-33
La réglementation des vols d'hélicoptère (Atterrissage et décollage hors d'un aérodrome) (5-1317)
Demande d'explications de M. Patrick De Groote à M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		5-98 COM p. 12-14
Le financement d'un service héliporté médical pour la région de Virton (4-1463)
Demande d'explications de Mme Dominique Tilmans Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Carl Devlies, secrétaire d'Etat à la Coordination de la lutte contre la fraude, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat, adjoint au ministre de la Justice		4-112 p. 53-54
Le service héliporté médical pour la province du Luxembourg (Etat d'avancement) (4-1684)
Demande d'explications de Mme Dominique Tilmans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-120 p. 20-21
Les déclarations du nouveau directeur de la police routière (dans un journal lançant des idées personnelles et critiquant certaines missions imposées par le ministre - Répression en matière de circulation routière) (4-835)
Question orale de M. Philippe Monfils à M. Guido De Padt, ministre de l'Intérieur		4-81 p. 32-35
Les permanences en mer des hélicoptères Sea King (5-6545)
Question écrite de M Anciaux à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-6545
			QE 5-6545
Les problèmes que cause l'hélicoptère MD Explorer de Mc Donnell Douglas, qui a été acheté récemment pour la gendarmerie
Question orale de M. Goris à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur		1-119 p. 3190-3191
Lutte contre la criminalité - Utilisation d'hélicoptères de l'armée (2-2563)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3742
Réponse			Bul. 2-69 p. 3840-3841
Marine belge - Prêt d'un vieil hélicoptère aux Pays-Bas - Coût (5-8100)
Question écrite de M Anciaux à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-8100
			QE 5-8100
Ministres et secrétaires d'État - Déplacements - Utilisation d'hélicoptères (5-2984)
Question écrite de M Anciaux à M Leterme, premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile
dossier clôturé			QE 5-2984
			QE 5-2984
Plantations de cannabis - Recherche ­ Hélicoptère télécommandé ­ Plantations souterraines (5-134)
Question écrite de M Tommelein à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
Réponse			QE 5-134
			QE 5-134
Police - Service d'appui aérien de la police (DAFA) - Fonctionnement en 2012 (5-7899)
Question écrite de Mme Faes à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-7899
			QE 5-7899
Police fédérale - Service d'appui aérien (DAFA) - Fonctionnement (5-5611)
Question écrite de Mme Faes à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5611
			QE 5-5611
Police fédérale - Service d’appui aérien (4-1645)
Question écrite de M Vandenberghe à M Dewael, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
Réponse			QE 4-1645
			QE 4-1645
Projet de loi portant des dispositions sociales, budgétaires et diverses (2-522)
Amendement n° 184 de M. Vandenberghe et consorts
Aide médicale urgente - Transport par hélicoptère	2-522/2 p. 66-67
Sa vision de la Composante Air (Avenir des avions de chasse et des hélicoptères - Choix et priorités) (5-2463)
Demande d'explications de M. Bert Anciaux à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-180 COM p. 4-7
Service d'appui aérien de la police - Fonctionnement - Personnel - Budget - Données chiffrées (5-10562)
Question écrite de Mme Faes à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 5-10562
			QE 5-10562
Service médical d'urgence - Province de Luxembourg - Centre médical héliporté (CMH) de Bra-sur-Lienne - Reconnaissance par le service public fédéral (SPF) Santé - Financement - Concertation avec la Région wallonne (7-2187)
Question écrite de Mme Goffinet à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			QE 7-2187
Services public fédéral Intérieur - Hélicoptères - Utilisation par les ministres et les secrétaires d'État (5-2985)
Question écrite de M Anciaux à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
Réponse			QE 5-2985
			QE 5-2985
Sécurité routière - Aide d'urgence en cas d'accident (Evacuation des victimes de la route par hélicoptère - Normes hospitalières internationales pour le traitement de blessés graves) (2-2407)
Question écrite de M. Vandenberghe à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
Question sans réponse			Bul. 2-62 p. 3465
Réponse			Bul. 2-68 p. 3791
Sécurité routière - Aide d'urgence en cas d'accident (Evacuation des victimes de la route par hélicoptère - Normes hospitalières internationales pour le traitement de blessés graves) (2-2408)
Question écrite de M. Vandenberghe à M. Tavernier, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question sans réponse			Bul. 2-62 p. 3468
Réponse			Bul. 2-64 p. 3622-3623
Vol d'hélicoptères au-dessus des agglomérations - Sécurité - Qualité de vie - Conséquences (2-2611)
Question écrite de M. Malcorps à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question avec réponse			Bul. 2-70 p. 3913-3914
Vol d'hélicoptères au-dessus des agglomérations - Sécurité - Qualité de vie - Conséquences (2-2612)
Question écrite de M. Malcorps à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-70 p. 3885