Tables des auteurs et des orateurs concernant "Susskind Simone" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
Conflit d'intérêts entre l'Assemblée de la Commission communautaire française et la Chambre des représentants à propos du projet de loi portant modification de la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015 (doc. Ass. Cocof, 84 (2017-2018) n°s 1-2 et C.R. n° 54 (2017-2018), et doc. Chambre, n°s 54-2652/1-8) (6-403)      
    Discussion
6-36
p. 21-41 6-36 p. 21-41 (PDF)
Conférence interparlementaire prévue par l'article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire - Vienne, 17-18 septembre 2018 (Mise en oeuvre du cadre de l'UE pour les politiques budgétaires - Investissements, innovation et éducation comme moteur pour une Europe plus compétitive - Lutte contre l'évasion fiscale - La numérisation et son impact sur l'emploi) (6-457)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Simone Susskind (S)
6-457/1
p. 1-16 6-457/1 p. 1-16 (PDF)
Conférence interparlementaire sur la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Vienne, 11-12 octobre 2018 (Sécurité, flux migratoires et protection des frontières extérieures - Avenir de l'accord nucléaire avec l'Iran après le retrait des Etats-Unis d'Amérique - Contribution européenne à l'amélioration de la situation politique et humanitaire en Syrie - Perspective européenne pour les états des Balkans occidentaux) (6-464)      
    Rapport de Mme Simone Susskind
6-464/1
p. 1-30 6-464/1 p. 1-30 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'Etat fédéral et les entités fédérées relative à l'impact du développement des nouvelles technologies et de l'intelligence artificielle sur l'économie, le monde du travail en général et le bien-être des travailleurs en particulier (6-388)      
    Demande de M. Christophe Lacroix, de Mmes Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi et Anne Lambelin, M. Karl-Heinz Lambertz, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot, Mmes Simone Susskind, Christiane Vienne et Olga Zrihen, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan et M. Bart Van Malderen
6-388/1
p. 1-5 6-388/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne l'amélioration de la qualité de l'air, en vue de promouvoir la santé publique (6-391)      
    Demande de Mme Elisabeth Meuleman, de MM. Philippe Henry et Joris Poschet, de Mmes Karin Brouwers, Sabine de Bethune et Brigitte Grouwels, de MM. Steven Vanackere, Johan Verstreken, Bert Anciaux et Rob Beenders, de Mmes Katia Segers et Güler Turan, de MM. Bart Van Malderen et Jean-Jacques De Gucht, de Mme Martine Taelman, de M. Lode Vereeck, de Mme Anne Barzin, de M. Jacques Brotchi, de Mme Christine Defraigne, de MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Giller Mouyard, Jean-Paul Wahl, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba, de Mmes Véronique Waroux, Nadia El Yousfi et Latifa Gahouchi, de M. Christophe Lacroix, de Mme Anne Lambelin, de M. Karl-Heinz Lambertz, de Mme Christie Morreale, de M. Patrick Prévot, de Mmes Simone Susskind, Christiane Vienne et Olga Zrihen
6-391/1
p. 1-10 6-391/1 p. 1-10 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à la nécessaire collaboration entre l'État fédéral et les entités fédérées en ce qui concerne les retombées, les opportunités, les potentialités et les risques de la "société intelligente" numérique (6-413)      
    Demande de M. Christophe Lacroix, de Mmes Katia Segers et Nadia El Yousfi, de M. Bert Anciaux, de Mme Latifa Gahouchi, de M. Rob Beenders, de Mmes Anne Lambelin et Güler Turan, de MM. Karl-Heinz Lambertz et Bart Van Malderen, de Mme Christie Morreale, de M. Patrick Prévot, de Mmes Simone Susskind, Christiane Vienne, Olga Zrihen et Anne Barzin, de M. Jacques Brotchi, de Mme Christine Defraigne, de MM. Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Gilles Mouyard, Jean-Paul Wahl et Jean-Jacques De Gucht, de Mmes Martine Taelman, Karin Brouwes et Sabine de Bethune, de MM. Johan Verstreken, Christophe Lacroix, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba et de Mme Véronique Waroux
6-413/1
p. 1-7 6-413/1 p. 1-7 (PDF)
Groupe de Contrôle Interparlementaire Conjoint (GCPC) d'Europol - Sofia, 18-19 mars 2018 (6-452)      
    Rapport de M. Karl Vanlouwe et de Mme Simone Susskind
6-452/1
p. 1-29 6-452/1 p. 1-29 (PDF)
Groupe de Contrôle parlementaire conjoint d'Europol (GCPC d'Europol) - Parlement européen, Bruxelles, 24-25 septembre 2018 (Priorités des membres de la troïka présidentielle en rapport avec la sécurité - Projet de programme pluriannuel 2019-2021 - Le conseil d'administration - Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration d'Europol - Le contrôleur européen de la protection des données [CEPD] - La protection par Europol des libertés et des droits fondamentaux des personnes physiques en général et des données à caractère personnel en particulier - Contribution à la lutte contre la criminalité financière, le recouvrement des avoirs et le blanchiment de capitaux) (6-458)      
    Rapport de Mme Simone Susskind
6-458/1
p. 1-25 6-458/1 p. 1-25 (PDF)
LIVe COSAC, Sofia, 17-19 juin 2018 (Intégration et connectivité des Balkans occidentaux - Un nouvel élan pour la politique d'élargissement de l'UE - Socle européen des droits sociaux - Construire une Europe plus inclusive et plus équitable - Une politique de cohésion forte et efficace après 2020 - La cooprération interparlementaire de l'UE dans le contexte du débat sur la subsidiarité et la proportionnalité) (6-462)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mmes Petra De Sutter et Simone Susskind
6-462/1
p. 1-56 6-462/1 p. 1-56 (PDF)
LX COSAC - Vienne - 18-20 novembre 2018 (Sécurité et lutte contre la migration illégale - Balkans occidentaux - État des lieux sur le Brexit - Politique climatique de l'UE - Transparence des institutions - Élections pour le Parlement Européen) (6-499)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Simone Susskind (S)
6-499/1
p. 1-51 6-499/1 p. 1-51 (PDF)
Le programme de travail de la Commission européenne pour 2019 (Approfondissement de l'Union politique et monétaire - Politique commerciale de l'UE - Renforcement de la justice et des affaires internes - Réforme du régime d'asile européen commun - Politique étrangère et de sécurité - Légitimité démocratique de l'UE - Le marché intérieure - Politique sociale de l'UE - Politique énergétique et climatique) (6-482)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Simone Susskind (S)
6-482/1
p. 1-12 6-482/1 p. 1-12 (PDF)
Myanmar - Population Rohingyas - Violations des droits de l'homme - Respect - Relations économiques avec le Myanmar- Approche différente selon les Régions - Concertation - Code de conduite éventuel (6-1911)      
    Question écrite de Mme Susskind à M De Crem, secrétaire d'État au Commerce extérieur, adjoint au ministre chargé du Commerce extérieur
      Réponse
QE 6-1911
Myanmar - Population Rohingyas - Violations des droits de l'homme - Respect - Relations économiques avec le Myanmar- Approche différente selon les Régions - Concertation - Code de conduite éventuel (6-1945)      
    Question écrite de Mme Susskind à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 6-1945
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    Mme Simone Susskind, sénatrice désignée par le groupe linguistique français du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
6-34
p. 5-6 6-34 p. 5-6 (PDF)
Proposition de résolution concernant l'optimisation de la coopération entre l'autorité fédérale et les entités fédérées en matière de biens culturels et patrimoniaux africains (Constitution d' un groupe de travail qui aura pour mission d'établir les lignes directrices et le suivi de l'inventaire des biens culturels et patrimoniaux africain) (6-487)      
    Proposition de Mme Simone Susskind et de M. Christophe Lacroix et consorts
6-487/1
p. 1-9 6-487/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à la lutte contre l'antisémitisme (6-437)      
    Amendements n°s 4 à 10 et 15 de Mme Simone Susskind et de M. Christophe Lacroix
6-437/2
p. 3-6 6-437/2 p. 3-6 (PDF)
  6-437/2
p. 9 6-437/2 p. 9 (PDF)
    Discussion
6-44
p. 36-49 6-44 p. 36-49 (PDF)
Proposition visant à compléter le Titre VI du règlement du Sénat par un Chapitre VI/1 portant création d'un Centre d'expertise pour les Affaires institutionnelles (6-497)      
    Vote
6-47
p. 118 6-47 p. 118 (PDF)
  6-47
p. 124 6-47 p. 124 (PDF)
 
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