Tables des auteurs et des orateurs concernant "Vandeput Steven" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Accidents du travail - Personnel des autorités fédérales (6-469)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-469
Administration fédérale - Télétravail - Aperçu - Visites d'inspection - Cybercrime - Économies (6-81)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-81
Administrations fédérales - Télétravail - Chiffres (6-1106)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1106
Aides d'État - Violation des règles européennes - Montants - Remboursement - Nombre de dossiers - Chiffres (6-1857)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1857
Armes - Ventes et achats (6-369)      
    Question écrite de M Anciaux à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-369
Armes nucléaires tactiques - Présence en Belgique - Pays disposant d'un arsenal nucléaire - Utilisation et développement - Monde débarrassé des armes nucléaires - Position et initiatives de la Belgique (6-11)      
    Question écrite de M Anciaux à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-11
Autorité fédérale - Factures impayées (6-99)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-99
Autorité fédérale - Fuites de données - Chiffres - Plaintes - Procédure juridique - Prévention - Coûts - Mesures (6-31)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-31
Comité permanent R - Caractère prédictif du service de renseignement - Nécessité d'un feed-back (6-1673)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse donnée par M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, et de la Défense, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
QE 6-1673
Défense - Mouvements de jeunesse - Prêt de tentes pour les camps - Chiffres - Convention entre la Défense et la Communauté française - Renouvellement (6-644)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-644
Défense - Sites militaires - Terres agricoles - Location à des agriculteurs - Modification des conditions - Accompagnement des agriculteurs - Observatoire foncier wallon - Collaboration (6-873)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-873
Entreprises publiques - Sponsorisation d'activités sportives (6-1420)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1420
Fonctionnaires - Volontariat - Autorisation (6-1335)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1335
Fonctionnaires statutaires - Mobilité (externe) fédérale et interfédérale - Statistiques (6-947)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-947
Gouvernement Michel I - Parc automobile - Aperçu (6-123)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      question retirée
QE 6-123
Législation linguistique - Respect - Répartition linguistique au sein des services de la Défense (6-1666)      
    Question écrite de M Anciaux à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1666
Ministère de la Défense - Répartition territoriale - Nombre de militaires employés par province - Frais de personnel (6-225)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-225
Mont Kemmel - Kemmel - Domaine provincial - Bunker de commandement - Exploitation - Entretien - Accessibilité - Coopération (6-5)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-5
Parlements - Gardiennage et surveillance - Police militaire (6-1388)      
    Question écrite de Mme de Bethune à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1388
Partenariat public-privé (PPP) - Projets - Chiffres - Classification SEC - Principe de neutralité vis-à-vis du SEC - Pourparlers avec l'Europe - Situation (6-49)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-49
Plateforme d'action de la 4e Conférence mondiale de l'ONU sur les femmes (Pékin) - Application - Rapport d'information du Sénat n 6-97/2 - Suivi - Cellule stratégique - Composition - Équilibre entre femmes et hommes - Politique de genre - Mesures (6-865)      
    Question écrite de Mme Brusseel à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-865
Potentiel scientifique et économique (PSE) - Protection - Relations entre la Sûreté de l'État, les centres de recherche et le secteur privé (6-1694)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1694
SELOR - Sprachenprüfung - Mögliche Befreiung (6-977)      
    Question écrite de M Miesen à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-977
Service Général du Renseignement et de la Sécurité (SGRS) - Comité permanent R - Position d'information - Gestion des données (6-1674)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse donnée par M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, et de la Défense, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
QE 6-1674
Service général du renseignement et de la sécurité (SGRS) - Opération « Vigilant Guardian » - Attentat de Paris - Deux rapports sur la présence d'un coauteur à Zaventem - Transfert d'informations entre les services (6-1682)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1682
Service général du renseignement et de la sécurité (SGRS) - Opération « Vigilant Guardian » - Suspect filmant le dispositif de sécurité à Zaventem en novembre 2015 - Signalement - Circulation de l'information entre les services (6-1691)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1691
Service général du renseignement et de la sécurité (SGRS) - Présence de M. Abaaoud dans la région de Bruxelles en 2015 - Circulation de l'information entre les services (6-1688)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1688
Service général du renseignement et de la sécurité (SGRS) - « Force protection » - Opération « Vigilant Guardian » (OVG) - Transmission et réception de l'information (6-1685)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1685
Service militaire volontaire - Chiffres - Évolution (6-1267)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1267
Service public fédéral Personnel & Organisation - Répartition décentralisée - Provinces - Fonctionnaires - Frais de personnel - Nombre de formations - Nombre de participants aux formations (6-224)      
    Question écrite de M Vereeck à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-224
Services publics fédéraux (SPF), services publics de programmation (SPP) et entreprises publiques autonomes - Organisations syndicales - Représentativité - Constat (6-1105)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1105
Services publics fédéraux - Handicapés - Emploi (6-1402)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1402
Sites internet des pouvoirs publics - Sécurité des communications - Fuites - Amélioration de la sécurité - Mesures (6-1187)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1187
Sites web et applications de l'administration - Accessibilité numérique - Personnes souffrant d'un handicap - Label AnySurfer - Initiative néerlandaise - Initiative similaire de la Belgique (6-1796)      
    Question écrite de Mme Taelman à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1796
Statut des fonctionnaires fédéraux - Réforme - Fonctionnaires statutaires B1 - Possibilités limitées de promotion (6-9)      
    Question écrite de M Anciaux à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-9
Sûreté de l'État (VSSE) - Service Général du Renseignement et de la Sécurité (SGRS) - Social Media Intelligence (SOCMINT) (6-1669)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1669
Sûreté de l'État (VSSE) - Service Général du Renseignement et de la Sécurité (SGRS) - Social Media Intelligence (SOCMINT) - Personnel - Recrutement - Personnel disposant de connaissances linguistiques (arabe) et d'une connaissance des milieux allochtones (6-1738)      
    Question écrite de M De Gucht à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-1738
Technologie blockchain (chaînes de blocs) - Autorité - Application - Pilotes - Coopération avec le secteur privé (6-1609)      
    Question écrite de M Daems à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-1609
 
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