Tables des auteurs et des orateurs concernant "Maes Lieve" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
14e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 18-20 février 2015) (6-191)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Denis Ducarme (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-191/1
p. 1-24 6-191/1 p. 1-24 (PDF)
16e Réunion d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Andorre, 3-5 octobre 2017) (Aborder la cybersécurité - La sécurité environnementale : faire face au changement climatique - Promouvoir l'éducation comme garantie de la stabilité et du développement - Forum méditerranéen) (6-378)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par Mme Kattrin Jadin (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-378/1
p. 1-22 6-378/1 p. 1-22 (PDF)
16e Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE(Vienne, 23-24 février 2017) (6-342)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge à l'AP-OSCE par M. Stéphane Crusnière (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-342/1
p. 1-23 6-342/1 p. 1-23 (PDF)
18e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - (Vienne, 20-21 février 2019) (6-528)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par Mme Nahima Lanjri (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-528/1
p. 1-26 6-528/1 p. 1-26 (PDF)
27e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Berlin, 7 - 11 juillet 2018) (Mineurs déplacés : un cadre de protection efficace - Politique et Sécurité - Collaboration parlementaire - Lutte contre le terrorisme - Cybersécurité - La crise ukrainienne et les conflits gelés - Dix années après la guerre d'août 2008 en Géorgie - La réforme du secteur de la sécurité - Fonctionnement efficace de l'OSCE - Renforcement de la visibilité de l'AP OSCE au sein des parlements nationaux - La promotion de la connectivité dans l'espace de l'OSCE - La croissance économique - Réponse aux défis démographiques dans l'espace de l'OSCE - Droits de l'homme et Questions humanitaires - Les violations persistantes des droits de l'homme en République autonome de Crimée et dans la ville de Sébastopol - L'instauration de communautés exemptes de traite - Lutte contre la propagande en faveur de la haine et de la guerre dans l'espace de l'OSCE) (6-456)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par Mme Kattrin Jadin (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-456/1
p. 1-44 6-456/1 p. 1-44 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'examen des possibilités de créer un régime légal de coparentalité (Gestation pour autrui) (6-98)      
    Proposition de MM. Jean-Jacques De Gucht, Rik Daems, Lode Vereeck, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Jan Peumans, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche Jan Van Esbroeck, Karl Vanlouwe, Olivier Destrebecq, Jean-Paul Wahl, Philippe Mahoux, Patrick Prévot, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Philippe Henry et Wouter Van Besien et de Mmes Ann Brusseel, Martine Taelman, Annick De Ridder, Cathy Coudyser, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Valérie De Bue, Brigitte Grouwels, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Anne Lambelin, Christie Morreale, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan, Petra De Sutter, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans et Cécile Thibaut
6-98/1
p. 1-3 6-98/1 p. 1-3 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays (6-162)      
    Demande de Mmes Ingrid Lieten, Cindy Franssen, Miranda Van Eetvelde, Lieve Maes, Petra De Sutter, Katia Segers, Güler Turan, Christie Morreale, Olga Zrihen, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut, Christiane Vienne, Véronique Jamoulle, Latifa Gahouchi, Anne Lambelin, Nadia El Yousfi, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels et Véronique Waroux et de MM. Bert Anciaux, Philippe Mahoux, Philippe Henry, Jean-Paul Wahl, François Desquesnes, Bart Van Malderen, Wouter Van Besien, Patrick Prévot, Johan Verstreken, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba
6-162/1
p. 1-5 6-162/1 p. 1-5 (PDF)
    Rapport de Mmes Cindy Franssen, Olga Zrihen, Ingrid Lieten, Lieve Maes, Ann Brusseel et Hélè Ryckmans et de M. Olivier Destrebecq
6-162/2
p. 1-154 6-162/2 p. 1-154 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-162/2)
6-16
p. 9-73 6-16 p. 9-73 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le suivi de la mise en oeuvre de la Plateforme d'action de la quatrième Conférence mondiale des Nations unies sur les femmes (Pékin) (6-97)      
    Demande de Mmes Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels, Cathy Coudyser, Annick De Ridder, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Anne Barzin, Valérie De Bue, Hélène Ryckmans, Ann Brusseel, Martine Taelman, Ingrid Lieten, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Peter Van Rompuy, Steven Vanackere, Johan Verstreken, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche, Karl Vanlouwe, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Jean-Paul Wahl, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba
6-97/1
p. 1-6 6-97/1 p. 1-6 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2013 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2015 (6-119)      
    Discussion
6-7
p. 21-29 6-7 p. 21-29 (PDF)
      Articles de presse - Réforme du Sénat - Nombre de personnel
6-7
p. 24-29 6-7 p. 24-29 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2014 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2016 (6-245)      
    Discussion
6-14
p. 81-89 6-14 p. 81-89 (PDF)
      Article 174 de la Constitution - Le Sénat fixe sa dotation - Amendement au projet du budget à la Chambre
6-14
p. 85 6-14 p. 85 (PDF)
  6-14
p. 83 6-14 p. 83 (PDF)
  6-14
p. 86 6-14 p. 86 (PDF)
  6-14
p. 88 6-14 p. 88 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2015 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2017 (6-304)      
    Discussion
      Données budgétaires - Economies - Clé de répartition avec la Chambre - Coûts de la sécurité - Coût salarial - Financement des partis politiques - Rôle du Sénat - Perspective pluriannuelle
6-24
p. 19-33 6-24 p. 19-33 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercie 2016 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2018 (6-375)      
    Ajustement de la dotation pour l'exercice 2018
      Rapport de M. Bert Anciaux et de Mme Lieve Maes
6-375/2
p. 1-3 6-375/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
      Données budgétaires - Economies - Clé de répartition avec la Chambre - Coûts de la sécurité - Transfert du corps des agents de sécurité à la Chambre - Coût salarial - Financement des partis politiques - Dotation à la caisse de pension - Organisation de la Conférence interparlementaire européenne de l'Espace - Commémoration de la fin de la première Guerre mondiale
6-34
p. 6-14 6-34 p. 6-14 (PDF)
    Vote sur la proposition de budget pour l'exercice 2018 et explications de vote de Mmes Annemie Maes et Lieve Maes
6-34
p. 43-44 6-34 p. 43-44 (PDF)
  6-34
p. 45 6-34 p. 45 (PDF)
    Ajustement de la dotation pour l'exercice 2018 (6-375/2)
      Discussion
6-35
p. 35-36 6-35 p. 35-36 (PDF)
Dépenses de l'exercice 2017 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2019 (6-471)      
    Discussion
      Données budgétaires - Economies - Caisse de retraite des sénateurs - Dégraissage de l'effectif du personel - Financement des partis
6-44
p. 54-58 6-44 p. 54-58 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2014-2015)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-5
p. 5 6-5 p. 5 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2015-2016)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-13
p. 4-5 6-13 p. 4-5 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2016-2017)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-22
p. 5-6 6-22 p. 5-6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2017-2018)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-33
p. 5-6 6-33 p. 5-6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2018-2019)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-42
p. 5-6 6-42 p. 5-6 (PDF)
    Nomination de Mme Lieve Maes comme première vice-présidente du Sénat (suite à la nomination de M. Karl Vanlouwe comme président de groupe)
6-45
p. 5 6-45 p. 5 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (SE 2014)      
    Nomination de Mme Lieve Maes comme membre du Bureau du Sénat
6-3
p. 6 6-3 p. 6 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    Mme Lieve Maes, sénatrice désignée par le Parlement flamand
6-1
p. 16 6-1 p. 16 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (Tous les articles - Confédéralisme - La suppression du Sénat - La prolongation du délai d'arrestation à 72 heures - L'instauration d'une monarchie protocolaire - La suppression de l'obligation de vote aux élections - La réduction du nombre de députés - La suppression des communes à facilités - La réforme du système des conflits d'intérêts - La suppression de la Cour d'assises - La suppression de l'obligation d'adopter une loi spéciale en vue de la révision de la loi concernant l'emploi des langues en matière judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles - La création d'un nouvel arrondissement judiciaire, à savoir l'arrondissement du Brabant flamand - L'état d'urgence - La liberté d'enseignement - L'avancement de la date du début de la session de la Chambre des représentants - La révision du système des motions de confiance et de méfiance - La révision du système de vérification des pouvoirs - La suppression des parlements de législature - La révision de la procédure de révision de la Constitution) (6-502)      
    Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Pol Van Den Driessche et Andries Gryffroy et de Mme Lieve Maes
6-502/1
p. 1-11 6-502/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'une déclaration fiscale simplifiée et contenant un volet informatif (6-298)      
    Discussion
6-39
p. 21-37 6-39 p. 21-37 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'une déclaration fiscale simplifiée et plus informative (6-381)      
    Discussion
6-39
p. 21-37 6-39 p. 21-37 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées quant au développement de l'e-commerce en Belgique (6-424)      
    Amendements n°s 19 à 28 de Mme Lieve Maes
6-424/2
p. 10-15 6-424/2 p. 10-15 (PDF)
Proposition de résolution relative à une mise à l'emploi proportionelle des personnes handicapées sur le marché du travail régulier (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à une mise à l'emploi proportionnelle des personnes en situation de handicap sur le marché du travail régulier) (6-319)      
    Discussion
6-33
p. 28-46 6-33 p. 28-46 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer l'autonomie financière des femmes dans les pays en développement (Accès à un compte bancaire personnel) (6-278)      
    Discussion
6-27
p. 32-40 6-27 p. 32-40 (PDF)
  6-27
p. 41-43 6-27 p. 41-43 (PDF)
Prêts-citoyen thématiques - Procédure - Domaines - Montant par projet (6-362)      
    Question écrite de Mme Maes à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
      Réponse
QE 6-362
Réunion d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Skopje, 30 septembre - 2 octobre 2016) (Renforcer les mesures de confiance et la bonne gouvernance dans la région de l'OSCE - La bonne gouvernance comme base pour favoriser le développement économique - Développer les institutions démocratiques et des droits de l'homme en Europe du Sud-Est - Améliorer la gouvernance des migrations internationales dans le respect des droits de l'homme - Forum méditerranéen) (6-302)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge à l'AP-OSCE par M. Stéphane Crusnière (Ch) et Mme Lieve Maes (S)
6-302/1
p. 1-19 6-302/1 p. 1-19 (PDF)
 
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