Tables des auteurs et des orateurs concernant "Van Den Driessche Pol" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'examen des possibilités de créer un régime légal de coparentalité (Gestation pour autrui) (6-98)      
    Proposition de MM. Jean-Jacques De Gucht, Rik Daems, Lode Vereeck, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Jan Peumans, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche Jan Van Esbroeck, Karl Vanlouwe, Olivier Destrebecq, Jean-Paul Wahl, Philippe Mahoux, Patrick Prévot, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Philippe Henry et Wouter Van Besien et de Mmes Ann Brusseel, Martine Taelman, Annick De Ridder, Cathy Coudyser, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Valérie De Bue, Brigitte Grouwels, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Anne Lambelin, Christie Morreale, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan, Petra De Sutter, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans et Cécile Thibaut
6-98/1
p. 1-3 6-98/1 p. 1-3 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre l'autorité fédérale et les entités fédérées en matière de lutte contre le vol d'oeuvres d'art (6-357)      
    Discussion du rapport d'information (6-357/2)
6-40
p. 12-53 6-40 p. 12-53 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en ce qui concerne les nouvelles applications en matière de soins de santé et notamment de santé mobile (6-261)      
    Discussion du rapport d'information (6-261/2)
6-28
p. 4-32 6-28 p. 4-32 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays (6-162)      
    Discussion du rapport d'information (6-162/2)
6-16
p. 9-73 6-16 p. 9-73 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit de réponse sur Internet (6-465)      
    Discussion du rapport d'information (6-465/2)
6-47
p. 8-21 6-47 p. 8-21 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le suivi de la mise en oeuvre de la Plateforme d'action de la quatrième Conférence mondiale des Nations unies sur les femmes (Pékin) (6-97)      
    Demande de Mmes Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels, Cathy Coudyser, Annick De Ridder, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Anne Barzin, Valérie De Bue, Hélène Ryckmans, Ann Brusseel, Martine Taelman, Ingrid Lieten, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Peter Van Rompuy, Steven Vanackere, Johan Verstreken, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche, Karl Vanlouwe, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Jean-Paul Wahl, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba
6-97/1
p. 1-6 6-97/1 p. 1-6 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-97/2)
6-9
p. 17-69 6-9 p. 17-69 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la transposition du droit de l'Union européenne en droit belge (6-131)      
    Proposition de MM. Philippe Mahoux, Steven Van Ackere, Patrick Prévot, Johan Verstreken, Pol Van Den Driessche, Jan Van Esbroeck, Karl Vanlouwe, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes, Bertin Mampaka Mankamba, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Lode Vereeck, Jacques Brotchi, Olivier Destrebecq, Yves Evrard et Jean-Paul Wahl et de Mmes Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Véronique Jamoulle, Anne Lambelin, Christie Morreale, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Karin Brouwers, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan, Véronique Waroux, Martine Taelman, Valérie De Bue et Christine Defraigne
6-131/1
p. 1-2 6-131/1 p. 1-2 (PDF)
Horeca - Caisse enregistreuse - Introduction - État de la question - Évaluation (6-7)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Peeters, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, chargé du Commerce extérieur
      Réponse
QE 6-7
Horeca - Caisse enregistreuse - Introduction - État de la question - Évaluation (6-8)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à Mme Sleurs, secrétaire d'État à la Lutte contre la pauvreté, à l'Égalité des chances, aux Personnes handicapées, et à la Politique scientifique, chargée des Grandes Villes, adjointe au Ministre des Finances
      Réponse
QE 6-8
Jeux de hasard - Dépendance au jeu - Commission des jeux de hasard - Contrôles - Sites de paris - Liste noire (6-6)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Geens, ministre de la Justice
      Réponse
QE 6-6
LVIII COSAC - Tallinn - 26-28 novembre 2017 (L'avenir de l'Union Européenne - Rapprocher l'UE de ces citoyens : Les meilleures pratiques des parlements nationaux - Marché intérieure numérique : Evolutions récentes dans le domaine des E-services - Une Union de la sécurité efficiente et durable - La dimension externe de la migration : Prévention et lutte contre la migration illégale) (6-393)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Christine Defraigne (S) et de M. Pol Van Den Driessche (S)
6-393/1
p. 1-46 6-393/1 p. 1-46 (PDF)
Mont Kemmel - Kemmel - Domaine provincial - Bunker de commandement - Exploitation - Entretien - Accessibilité - Coopération (6-5)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Vandeput, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 6-5
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    M. Pol Van Den Driessche, sénateur coopté
6-2
p. 7 6-2 p. 7 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (6-526)      
      Discussion
6-48
p. 5-61 6-48 p. 5-61 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (Tous les articles - Confédéralisme - La suppression du Sénat - La prolongation du délai d'arrestation à 72 heures - L'instauration d'une monarchie protocolaire - La suppression de l'obligation de vote aux élections - La réduction du nombre de députés - La suppression des communes à facilités - La réforme du système des conflits d'intérêts - La suppression de la Cour d'assises - La suppression de l'obligation d'adopter une loi spéciale en vue de la révision de la loi concernant l'emploi des langues en matière judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles - La création d'un nouvel arrondissement judiciaire, à savoir l'arrondissement du Brabant flamand - L'état d'urgence - La liberté d'enseignement - L'avancement de la date du début de la session de la Chambre des représentants - La révision du système des motions de confiance et de méfiance - La révision du système de vérification des pouvoirs - La suppression des parlements de législature - La révision de la procédure de révision de la Constitution) (6-502)      
    Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Pol Van Den Driessche et Andries Gryffroy et de Mme Lieve Maes
6-502/1
p. 1-11 6-502/1 p. 1-11 (PDF)
Réunion des Chefs d'Etat ou de gouvernement de l'UE avec la Turquie du 29 novembre 2015 - Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des 17 et 18 décembre 2015 (Les relations entre l'UE et la Turquie : réduire et stopper les flux de migration illégale ; l'enregistrement systématique des réfugiés ; des mesures en faveur de l'inclusion des réfugiés syriens dans la société turque ; une meilleure prise en charge des réfugiés syriens - Ordre du jour du Conseil européen : la migration ; le renforcement de la protection des frontières extérieures de l'Union européenne ; la lutte contre le terrorisme ; l'Union économique et monétaire ; le marché intérieur ; le Royaume-Uni) (6-250)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par M. Pol Van Den Driessche
6-250/1
p. 1-16 6-250/1 p. 1-16 (PDF)
Zeebrugge - Port - Clandestins - Incident - Scanner défectueux - Mesures (6-3)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Jambon, vice-premier ministre et ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de la Régie des bâtiments
      Réponse
QE 6-3
Zeebrugge - Port - Clandestins - Incident - Scanner défectueux - Mesures (6-4)      
    Question écrite de M Van Den Driessche à M Tommelein, secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale, à la Protection de la vie privée et à la Mer du Nord, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 6-4
 
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