Tables des auteurs et des orateurs concernant "Lijnen Nele" (Législature 2003-2007)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
Cancer du col de l'utérus - Vaccin (Gardasil - Remboursement par l'assurance maladie) (3-7745)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question avec réponse
Bul. 3-89
p. 10264-10265 3-89 p. 10264-10265 (PDF)
Centre antipoisons - Morsures de serpents et reptiles - Appels (3-7085)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
Bul. 3-89
p. 10082 3-89 p. 10082 (PDF)
Chiens - Incidents par morsure - Intervention des assurances (3-7755)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Verwilghen, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
      Question avec réponse
Bul. 3-90
p. 10654-10655 3-90 p. 10654-10655 (PDF)
Chiens - Nombre d'incidents par morsure - Muselière (3-7753)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Dewael, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
      Question avec réponse
Bul. 3-90
p. 10565-10566 3-90 p. 10565-10566 (PDF)
Evaluation de l'aide budgétaire (Coopération au développement) (3-1936)      
    Rapport de Mmes Zrihen et Lijnen
3-1936/1
p. 1-73 3-1936/1 p. 1-73 (PDF)
Indépendants - Compensation de pertes de revenus en faveur des indépendants - Travaux publics - Mesures de transition (3-7748)      
    Question écrite de Mme Lijnen à Mme Laruelle, ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture
      Question avec réponse
Bul. 3-90
p. 10738 3-90 p. 10738 (PDF)
Kafka - Législation - Analyse du rapport coûts-bénéfices (Ajout et suppression de dispositions - Influence de l'UE) (3-7750)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Van Quickenborne, secrétaire d'Etat à la Simplification administrative, adjoint au premier ministre
      Question avec réponse
Bul. 3-90
p. 10815-10817 3-90 p. 10815-10817 (PDF)
La protection des richesses naturelles dans le Sud (3-1990)      
    Rapport de M. Van der Maelen (Ch) et de Mme Lijnen (S)
3-1990/1
p. 1-82 3-1990/1 p. 1-82 (PDF)
Les chiffres sur le travail au noir en Belgique (Fraude sociale - Extension des chèques services au travail saisonnier, tel l'horeca ?) (3-1149)      
    Question orale de Mme Lijnen à M. Vanvelthoven, ministre de l'Emploi
3-169
p. 27-29 3-169 p. 27-29 (PDF)
Les marquages routiers dans les zones 30 (Signalisation aux abords des écoles) (3-1779)      
    Demande d'explications de Mme Lijnen à M. Landuyt, ministre de la Mobilité
      Réponse donnée par Mme Van Weert, secrétaire d'Etat au Développement durable et à l'Economie sociale, adjointe au ministre du Budget et de la Protection de la consommation
3-177
p. 107-108 3-177 p. 107-108 (PDF)
Les plaques d'immatriculation commerciales (Plaques Z - Problème pratique pour les fixer - Procédure pour le renouvellement des plaques) (3-1978)      
    Demande d'explications de Mme Lijnen à M. Landuyt, ministre de la Mobilité
      Réponse donnée par M. Jamar, secrétaire d'Etat à la Modernisation des Finances et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
3-194
p. 131-132 3-194 p. 131-132 (PDF)
Les viols comme stratégie de guerre (Enfants-soldats victimes de la violence sexuelle - République démocratique du Congo) (3-1977)      
    Demande d'explications de Mme Lijnen à M. De Decker, ministre de la Coopération au Développement
      Réponse donnée par M. Jamar, secrétaire d'Etat à la Modernisation des Finances et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
3-194
p. 129-131 3-194 p. 129-131 (PDF)
Médicaments génériques - Remboursement (3-7907)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question avec réponse
Bul. 3-90
p. 10730-10731 3-90 p. 10730-10731 (PDF)
Plan stratégique pour la modernisation des Forces armées - Biens immobiliers - Vente (Dépôts au Limbourg - Procédure - Dépôt à Hechtel-Eksel) (3-6326)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Flahaut, ministre de la Défense
      Question avec réponse
Bul. 3-82
p. 8972-8973 3-82 p. 8972-8973 (PDF)
Pouvoirs publics - Politique du personnel - Diversité - Examens linguistiques (Examens informatisés versus examens écrits - Données - Selor - Allochtones) (3-6473)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Dupont, ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Egalité des chances
      Question sans réponse
Bul. 3-85
p. 9295-9296 3-85 p. 9295-9296 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 18 mai 2003)      
    Mme Lijnen, sénatrice cooptée
3-154
p. 8 3-154 p. 8 (PDF)
Projet Internet pour tous (Données) (3-6233)      
    Question écrite de Mme Lijnen à M. Vanvelthoven, ministre de l'Emploi
      Question sans réponse
Bul. 3-81
p. 8808-8809 3-81 p. 8808-8809 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 6 avril 1995 relative à la prévention de la pollution de la mer par les navires concernant des matières visées à l'article 77 de la Constitution (Interdiction de rejet de substances nuisibles en mer par les navires - Mise en concordance de la loi MARPOL avec l'annexe VI de MARPOL 73/78 : extension de l'interdiction de rejeter certaines émissions dans l'atmosphère - Transposition de la directive 2005/35/CE et de la décision-cadre 2005/667/JAI qui prévoient la pénalisation des rejets : pénalisation des rejets effectués par des navires étrangers; peines d'emprisonnement pour les cas graves) (3-1943)      
    Rapport de Mme Lijnen
3-1943/2
p. 1-3 3-1943/2 p. 1-3 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions diverses (3-1775)      
    Discussion générale
      Modification de la loi du 16 novembre 1972 concernant l'inspection du travail
3-177
p. 63 3-177 p. 63 (PDF)
      Transposition de la directive européenne relative à la discrimination liée à l'âge
3-177
p. 62 3-177 p. 62 (PDF)
      Télétravail - CCT n° 85 - Fonction publique
3-177
p. 62-63 3-177 p. 62-63 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions diverses (I) (3-1988)      
    Rapport de Mme Lijnen
3-1988/7
p. 1-7 3-1988/7 p. 1-7 (PDF)
      Dispositions transitoires concernant le statut de protection pour raisons médicales et concernant le droit de séjour pour les cohabitants non mariés
3-1988/7
p. 4 3-1988/7 p. 4 (PDF)
  3-1988/7
p. 5 3-1988/7 p. 5 (PDF)
      Prévention des vols et contrôles de sortie des travailleurs quittant l'entreprise ou le lieu du travail
3-1988/7
p. 2-4 3-1988/7 p. 2-4 (PDF)
      Rapatriement des personnes en situation irrégulière
3-1988/7
p. 5-7 3-1988/7 p. 5-7 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions diverses (II) (3-1989)      
    Rapport de Mme Lijnen
3-1989/6
p. 1-4 3-1989/6 p. 1-4 (PDF)
      Augmentation du nombre d'auditeurs temporaires au Conseil d'Etat
3-1989/6
p. 2 3-1989/6 p. 2 (PDF)
      Modification de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers - Corrections techniques
3-1989/6
p. 2 3-1989/6 p. 2 (PDF)
      Modification de la loi du 15 septembre 2006 réformant le Conseil d'Etat et créant un Conseil du Contentieux des Etrangers - Corrections techniques
3-1989/6
p. 2 3-1989/6 p. 2 (PDF)
      Passage des magistrats de la Commission permanente de recours des réfugiés vers le Conseil du contentieux des étrangers
3-1989/6
p. 2 3-1989/6 p. 2 (PDF)
  3-1989/6
p. 3 3-1989/6 p. 3 (PDF)
Projet de loi-programme (I) (3-1986)      
    Rapport de Mme Lijnen
3-1986/7
p. 1-9 3-1986/7 p. 1-9 (PDF)
      Contrats de sécurité et de prévention
3-1986/7
p. 2 3-1986/7 p. 2 (PDF)
  3-1986/7
p. 4-5 3-1986/7 p. 4-5 (PDF)
  3-1986/7
p. 7 3-1986/7 p. 7 (PDF)
      Mesures budgétaire : limitation du montant mis à disposition de l'ONSS- Administrations Provinciales et Locales aux fins de financer les contrats de sécurité et de prévention
3-1986/7
p. 3 3-1986/7 p. 3 (PDF)
      Police - Lutte contre la criminalité juvénile - Collaboration avec les écoles - Circulaire ministérielle
3-1986/7
p. 4 3-1986/7 p. 4 (PDF)
  3-1986/7
p. 4-5 3-1986/7 p. 4-5 (PDF)
  3-1986/7
p. 7-8 3-1986/7 p. 7-8 (PDF)
      Police fédérale - Affectation de recettes qui ne sont pas encore reprises explicitement à l'article 115 de la loi du 7 décembre 1998
3-1986/7
p. 3 3-1986/7 p. 3 (PDF)
  3-1986/7
p. 4 3-1986/7 p. 4 (PDF)
      Police fédérale - Allocations de base
3-1986/7
p. 3 3-1986/7 p. 3 (PDF)
      Radiocommunications des services de secours et de sécurité
3-1986/7
p. 3 3-1986/7 p. 3 (PDF)
  3-1986/7
p. 8 3-1986/7 p. 8 (PDF)
      Tâche des zones de police - Charges financières supplémentaires
3-1986/7
p. 4 3-1986/7 p. 4 (PDF)
  3-1986/7
p. 5-6 3-1986/7 p. 5-6 (PDF)
  3-1986/7
p. 7 3-1986/7 p. 7 (PDF)
Proposition de loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'État, en vue d'accorder aux associations le droit d'introduire une action d'intérêt collectif (3-1953)      
    Rapport de Mme Lijnen
3-1953/5
p. 1-14 3-1953/5 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place d'un marquage routier approprié aux abords des écoles (Ligne continue de couleur verte pour rendre plus apparents les abords des écoles) (3-1933)      
    Proposition de Mme Lijnen
3-1933/1
p. 1-4 3-1933/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à limiter l'impact des "fonds vautour" sur l'allégement de la dette des pays du tiers-monde ("Vulture funds" - Fonds de couverture qui rachètent à bas prix des obligations de pays pauvres, pour ensuite entamer une procédure judiciaire à l'usure et les obliger à payer la valeur nominale, majorée des intérêts) (3-2414)      
    Proposition de Mmes Anseeuw et Lijnen et de M. Willems
3-2414/1
p. 1-12 3-2414/1 p. 1-12 (PDF)
Révision de l'article 23, alinéa 3, de la Constitution, en vue de le compléter par un 6° garantissant la liberté de commerce et d'industrie (Liberté d'entreprendre, de commerce et d'industrie) (3-1930)      
    Proposition de Mmes Anseeuw et Lijnen et de M. Willems
3-1930/1
p. 1-12 3-1930/1 p. 1-12 (PDF)
 
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