Tables des auteurs et des orateurs concernant "Ducarme Denis" (Législature 2014-2019)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
14e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 18-20 février 2015) (6-191)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Denis Ducarme (Ch) et Mme Lieve Maes (S)	6-191/1 p. 1-24
25e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Tbilissi, 1er - 5 juillet 2016) (Modernisation du document de Vienne sur les mesures de confiance - Terrorisme transnational - L'agression Russe en Ukraine - Les conflits gelés : Moldavie, le Caucase du Sud, Nagorny Karabakh, Azerbaïdjan et l'Arménie - Rôle des femmes dans les zones de conflit - La corruption - Conflit en Géorgie - Les flux migratoires - Régulation des banques offshore - Gaspillage alimentaire - Coopération dans le secteur énergétique - Energie renouvelable - Droits de l'homme - Crise des réfugiés - Discrimination - Droits des LGBT) (6-285)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Denis Ducarme (Ch) et M. Philippe Mahoux (S)	6-285/1 p. 1-31
Abeilles en danger - Impact sur l'économie (6-1833)
Question écrite de M Vereeck à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-1833
Agence fédérale de sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles - Cas d'associations caritatives et des banques alimentaires (6-2035)
Question écrite de M Lacroix à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2035
Aides d'État - Violation des règles européennes - Montants - Remboursement - Nombre de dossiers - Chiffres (6-1860)
Question écrite de M Vereeck à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1860
Allocation d'aidant proche - Non-retenue de précompte professionnel - Incidence en matière de cotisations sociales pour la période suivantee (Indépendants) (6-2026)
Question écrite de M Van Rompuy à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2026
Amitraze - Contamination alimentaire - Agence fédérale de la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Programme d'analyses annuel - Absence de l'amitraze - Raisons (6-1651)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1651
Amitraze - Toxicité - Risques de contamination - Utilisation dans des élevages aux Pays-Bas - Tests éventuels de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Produits contaminés éventuellement commercialisés en Belgique (6-1554)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1554
Brexit dur - Sécurité alimentaire - Contrôle - Mesures préparatoires (6-2032)
Question écrite de M Van Rompuy à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2032
Crise du fipronil - Commission européenne - Mesures adoptées - Collaboration avec les entités fédérées - Amélioration (6-1617)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1617
Denrées alimentaires d'origine animale - Label " sans organismes génétiquement modifiés (OGM) " - Instauration - Demande des associations de défense de la nature et des consommateurs (6-2259)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2259
Flexi jobs - Chiffres - Répartition entre les Régions - Différences - Explications - Communication supplémentaire sur le système - Secteur d'origine des travailleurs (6-1536)
Question écrite de Mme Barzin à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1536
Fraude sociale - Lutte - Recettes - Répartition par Région - Ressortissants étrangers - Nombre (6-1532)
Question écrite de M D'haeseleer à M Borsus, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale			QE 6-1532
Glyphosate - Interdiction - Usagers privés - Réglementation - État d'avancement - Concertation à l'échelon européen - Alternatives au glyphosate - Développement (6-1808)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1808
Glyphosate - Interdiction de vente pour les professionnels - Interdiction définitive - Discussion avec d'autres États membres de l'Union européenne opposés à l'utilisation de la substance (6-2042)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2042
Glyphosate - Présence dans les aliments - Agence fédérale de sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles - Résultats - Pratiques agricoles dangereuses - Autorisations (6-1590)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1590
Glyphosate - Utilisation - Autorisation - Renouvellement européen - Position de la Belgique - Concertation avec les entités fédérées (6-1553)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1553
Néonicotinoïdes - Interdiction par la Commission européenne - Position belge - Justification - Cas du secteur betteravier belge - Alternatives possibles (6-1871)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-1871
Obligations à impact social - Étude - Projets pilotes - Facilitateur - Conditions préalables (6-2360)
Question écrite de M Daems à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
Réponse			QE 6-2360
Octroi de subsides fédéraux aux communes (6-2380)
Question écrite de M D'haeseleer à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2380
Organisation des Nations unies (ONU) - Déclaration des droits des paysans et des autres personnes travaillant en milieu rural - Adoption - Attitude de la Belgique (6-2018)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-2018
Organismes génétiquement modifiés (OGM) - Commission européenne - Autorisation de culture - Renouvellement - Culture, importation et utilisation - Situation en Belgique (6-1534)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1534
Pesticides - Autorisation - Règlement d'exécution (UE) n° 485/2013 de la Commission européenne du 24 mai 2013 - Révision - Coordination avec les Régions (6-1746)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-1746
Pesticides - Sulfoxaflor - Évaluation des risques - Nouveaux résultats - Demande d'autorisation en Belgique - Comité d'agrégation du service public fédéral (SPF) Santé publique - Conclusions (6-1650)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1650
Prêts à taux usuraires - PME - Usuriers- Organismes de crédit scandinaves (6-2355)
Question écrite de M Daems à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
Réponse			QE 6-2355
Règlement d'exécution (UE) n° 485/2013 de la Commission européenne du 24 mai 2013 - Modification - Position belge - Acétamipride et thiaclopride - Molécules toujours autorisées - Réévaluation (6-1618)
Question écrite de Mme Morreale à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-1618
Session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE Genève (3-5 octobre 2014) (6-120)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Denis Ducarme (Ch)	6-120/1 p. 1-23
Technologie blockchain (chaînes de blocs) - Autorité - Application - Pilotes - Coopération avec le secteur privé (6-1612)
Question écrite de M Daems à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale
Réponse			QE 6-1612
Technologie blockchain (chaînes de blocs) - Pouvoirs publics - Application - Pilotes - État d'avancement (6-2295)
Question écrite de M Daems à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
Réponse			QE 6-2295
Travailleuses indépendantes - Congé de maternité - Chiffres (6-2392)
Question écrite de Mme Saeys à M Ducarme, ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, chargé des Grandes villes
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 6-2392