Tables des auteurs et des orateurs concernant "Roegiers Jan" (Législature 2010-2014)

 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents parlementaires Annales Questions écrites
L'afflux imminent de Roms slovaques (Gand) (5-1325)      
    Question orale de M. Jan Roegiers à Mme Maggie De Block, secrétaire d'Etat à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la Pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
5-141
p. 32-33 5-141 p. 32-33 (PDF)
L'attitude du gouvernement fédéral vis-à-vis de la loi anti-homosexuels en Russie dans le cadre de la participation aux Jeux olympiques d'hiver (5-4254)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
5-261 COM
p. 23-31 5-261 COM p. 23-31 (PDF)
L'enquête nationale d'insécurité routière de l'Institut belge pour la sécurité routière (5-1239)      
    Question orale de M. Jan Roegiers à M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
5-135
p. 24-26 5-135 p. 24-26 (PDF)
La compensation en faveur des Palestiniens du financement par Dexia des colonies israéliennes dans les territoires occupés (Rapport de l'ONU) (5-4383)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Koen Geens, ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
5-281 COM
p. 4-8 5-281 COM p. 4-8 (PDF)
La compensation pour les Palestiniens du financement par Dexia de colonies israéliennes dans les territoires occupés (Voir aussi question écrite 4-2857) (5-4902)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes et à M. Koen Geens, ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
      Réponse donnée par M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
5-291 COM
p. 27-29 5-291 COM p. 27-29 (PDF)
La concertation avec les hôpitaux au sujet des problèmes des transsexuels (5-1219)      
    Question orale de M. Jan Roegiers à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse donnée par M. Philippe Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
5-131
p. 22-23 5-131 p. 22-23 (PDF)
La destruction par Israël de projets financés par l'Union européenne (Projets de développement dans les territoires palestiniens) (5-4808)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
5-291 COM
p. 25-27 5-291 COM p. 25-27 (PDF)
La diminution des moyens pour la santé sexuelle et reproductive dans le cadre de la coopération au développement (5-4148)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Jean-Pascal Labille, ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
5-255 COM
p. 12-14 5-255 COM p. 12-14 (PDF)
La double taxation en cas de transmission d'assurances-vie de la branche 23 entre compagnies d'assurances (5-11372)      
    Question écrite de M Roegiers à M Geens, ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 5-11372
La loi antihomosexualité en Ouganda (5-4637)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
5-291 COM
p. 14-17 5-291 COM p. 14-17 (PDF)
La mise en oeuvre du plan national VIH (5-4176)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-267 COM
p. 8-10 5-267 COM p. 8-10 (PDF)
La multiplication des procès-verbaux à la suite de l'emploi de radars tronçons (Traitement) (5-4464)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances
5-282 COM
p. 10-12 5-282 COM p. 10-12 (PDF)
Les amendes de roulage pour les étrangers (Discrimination des Belges) (5-4205)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
5-266 COM
p. 13-15 5-266 COM p. 13-15 (PDF)
Les amendes routières non honorées par les étrangers (5-11113)      
    Question écrite de M Roegiers à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-11113
Les lesbigays russes demandeurs d'asile en Belgique (5-4613)      
    Demande d'explications de M. Jan Roegiers à Mme Maggie De Block, secrétaire d'Etat à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la Pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
5-270 COM
p. 18-20 5-270 COM p. 18-20 (PDF)
Nombre de femmes dans la diplomatie belge (5-11274)      
    Question écrite de M Roegiers à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
      Réponse
QE 5-11274
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)      
    M. Jan Roegiers, sénateur désigné par le Parlement flamand
5-118
p. 6 5-118 p. 6 (PDF)
Proposition de résolution concernant la situation de la liberté d'expression et des droits de l'homme dans la Fédération de Russie (5-2337)      
    Proposition de MM. Bert Anciaux, Benoit Hellings, Jean-Jacques De Gucht, Johan Verstreken, Karl Vanlouwe et Jan Roegiers et de Mmes Marie Arena, Mieke Vogels et Vanessa Matz
5-2337/1
p. 1-11 5-2337/1 p. 1-11 (PDF)
    Discussion
5-135
p. 32-40 5-135 p. 32-40 (PDF)
Proposition de résolution relative aux Jeux olympiques d'hiver en Russie (Climat anti-homosexuel) (5-2334)      
    Discussion
5-135
p. 32-40 5-135 p. 32-40 (PDF)
la participation d'ambassadeurs belges à des marches pour l'égalité des droits (5-10473)      
    Question écrite de M Roegiers à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
      Réponse
QE 5-10473
la ratification des Accords de Paris sur le Cambodge de 1991 (5-10892)      
    Question écrite de M Roegiers à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
      Réponse
QE 5-10892
le plan national VIH (5-11368)      
    Question écrite de M Roegiers à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-11368
les amendes de roulage non honorées par les ressortissants étrangers (5-10870)      
    Question écrite de M Roegiers à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-10870
 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999