Tables des auteurs et des orateurs concernant "Bellot François" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
Aides d'État - Violation des règles européennes - Montants - Remboursement - Nombre de dossiers - Chiffres (6-1859)      
    Question écrite de M Vereeck à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1859
Aéroport de Zaventem - Attentat du 22 mars 2016 - Réouverture de l'aéroport - Sécurité de sites dangereux et d'entreprises sensibles - Étalement de l'utilisation des pistes - Modifications éventuelles (6-924)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-924
Aéroport de Zaventem - Avions hybrides - Utilisation - Autorisation - Développement - Encouragement et soutien (6-1909)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1909
Aéroport de Zaventem - Avions qui décollent et qui atterrissent - Assouplissement de la norme de vent - Raisons (6-1906)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1906
Aéroport de Zaventem - Piste 02 - Utilisation (6-920)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-920
Aéroport de Zaventem - Piste 20 - Utilisation (6-921)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-921
Aéroport de Zaventem - Piste 25L - Utilisation (6-922)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-922
Aéroport de Zaventem - Piste 25R - Utilisation (6-923)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-923
Aéroport de Zaventem - Étude d'incidence sur l'environnement - État d'avancement - Parties concernées (6-1908)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1908
Aéroports belges - Atterrissages d'urgence - Nombre (6-1301)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1301
Bahnhof Eupen - Die Anbindung der nördlichen DG-Gemeinden an das belgische Schienennetz Gare d'Eupen - Connexion des communes du nord de la Communauté germanophone au réseau ferroviaire belge (6-847)      
    Question écrite de M Miesen à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-847
Brexit dur - Impact sur le fonctionnement du secteur belge du transport aérien - Mesures préparatoires (6-2008)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2008
Chemins de fer - Suicides et tentatives de suicides - Personnes circulant sur les voies - Recours à un big data (6-1316)      
    Question écrite de Mme Taelman à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1316
Cyclistes - Distance par rapport aux véhicules - Code de la route - Interprétation - Modification (6-1493)      
    Question écrite de Mme Maes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1493
Drones - Zones naturelles - Survol - Interdiction - Introduction dans l'arrêté royal du 10 avril 2016 relatif à l'utilisation des aéronefs télépilotés dans l'espace aérien belge (6-2349)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2349
Entreprises publiques - Sponsorisation d'activités sportives (6-1422)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1422
Espace aérien belge - Avions - Incidents - Situation dangereuse - Chiffres - Causes (6-1118)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1118
Gas-To-Liquids (GTL) - Indisponibilité sur le marché belge - Raison - Conditions légales (6-1985)      
    Question écrite de M Vereeck à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1985
Gestion différenciée des espaces publics - Suppression des produits phytopharmaceutiques - Chemins de fer - Infrabel - Utilisation d'herbicides - Précautions pour les travailleurs, les riverains et l'environnement - Alternatives écologiques testées (6-1061)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1061
Hommage (2015-2016)      
    Eloge funèbre de M. Jean Defraigne, ministre d'Etat
6-17
p. 5-8 6-17 p. 5-8 (PDF)
Infrabel - Budget pluriannuel d'investissement - Abords de la gare de Viane-Moerbeke - Accessibilité et sécurité - Rehaussement de quai (6-1172)      
    Question écrite de Mme Franssen à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1172
Infrabel - Gare de Lot - Heideveldstraat - Sécurité routière - Amélioration - Mesures (6-1751)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1751
Infrabel - Passages à niveau - Sécurisation - Suppressions - Chiffres - Budgets - Concertation avec les Régions et les communes - Ouvrage d'art alternatif - Modèle de décision - Critères - Précisions - Mobilité douce - Prise en compte (6-1739)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1739
Infrastructures de transport et de mobilité - Sécurité - Caméras de surveillance - Développement d'une norme commune de qualité (6-941)      
    Question écrite de M De Gucht à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-941
La « Nouvelle Route de la Soie » - Impact sur les aéroports - Maillage multimodal - Atouts logistiques (6-2021)      
    Question écrite de M Daems à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2021
Législation linguistique - Respect - Répartition linguistique au sein des services de la Mobilité (6-1658)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1658
Mobilité durable - Remise de ses plaques d'immatriculation - Échange contre un abonnement en transport en commun - Initiative éventuelle à la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) (6-1025)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1025
Nouveau permis de conduire - Délivrance - Banque de données Mercurius (6-1753)      
    Question écrite de M Vereeck à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1753
Octroi de subsides fédéraux aux communes (6-2379)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2379
Parc Pairi Daiza - Accessibilité ferroviaire - Passagers - Chiffres (6-1656)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1656
Passages à niveau - Wallonie - Nombre - Suppression - Échéancier (6-1064)      
    Question écrite de Mme De Bue à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1064
Personnes handicapées - Stationnements réservés - Utilisation possible par les professionnels de la santé (6-950)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-950
Plaques minéralogiques - Perte - Vol (6-1427)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1427
Pont de Tilff - Travaux ferroviaires - État d'avancement - Coordination entre le Service public de Wallonie (SPW) et Infrabel (6-1550)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1550
Prélèvement kilométrique - Réglementation - Infractions - Amendes - Montant (6-2350)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2350
RER (Réseau express régional) - Voies de service - Utilisation par les cyclistes (6-988)      
    Question écrite de Mme De Bue à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-988
SNCB - Conducteurs de train - Accompagnateurs de train - Signaleurs - Pénurie (6-1760)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1760
SNCB - Scooters électriques pour handicapés - Refus (6-1318)      
    Question écrite de M Verstreken à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1318
Secteur du transport - Fraude sociale - Chiffres (6-1789)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1789
Services publics fédéraux - Handicapés - Emploi (6-1404)      
    Question écrite de M D'haeseleer à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1404
Sexisme dans l'espace public - Lutte - Association sans but lucratif (ASBL) Touche pas à ma pote - Campagne d'affichage - Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Implication - Espaces publicitaires - Mise à disposition payante (6-1812)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1812
Sites internet des pouvoirs publics - Sécurité des communications - Fuites - Amélioration de la sécurité - Mesures (6-1189)      
    Question écrite de M De Gucht à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1189
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Réseau entre Rodange (Grand-Duché de Luxembourg) et Virton - Matériel de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois (CFL) - Homologation (6-970)      
    Question écrite de Mme Thibaut à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-970
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Emploi des femmes - Déséquilibre - Raisons - Résorption - Nouvelle campagne de communication (6-1148)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1148
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Passage sous voies - Présence éventuelle d'un sous-chef de gare (6-881)      
    Question écrite de Mme Thibaut à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-881
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Grèves - Indemnisation des navetteurs - Action de Test-Achats (6-666)      
    Question écrite de Mme De Bue à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-666
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Infrabel - Plan d'investissement et plan de transport - Négociations - Réseau express régional (RER) autour de Bruxelles - État d'avancement - Exigence du gouvernement flamand (6-1041)      
    Question écrite de Mme Segers à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1041
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Jabbeke - Gare - Arrêt - Réouverture - État de la question (6-1594)      
    Question écrite de M Verstreken à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1594
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Jabbeke - Gare ferroviaire - Point d'arrêt - Réouverture - Étude de la SNCB sur la localisation des haltes et des points d'arrêt sur le réseau - Résultats (6-852)      
    Question écrite de M Verstreken à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-852
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Liaison Luxembourg-Bruxelles - Trains IC directs - Suppression - Raison - Travaux - Mesures (6-1509)      
    Question écrite de Mme Thibaut à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1509
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Ligne « Bruxelles-Nivelles-Charleroi » - Modifications de l'horaire du 9 décembre 2018 - Impact sur les habitants de Rhode-Saint-Genèse (6-2264)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2264
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Parkings - Capacité - Taux d'occupation - Gestion - Accès - Systèmes d'abonnement et de réservation (6-2034)      
    Question écrite de M Desquesnes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2034
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Passages à niveau pour piéton - Sécurité - Lignes et gares - Entretien - Responsabilité en cas d'accident (6-882)      
    Question écrite de Mme Thibaut à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-882
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Site de Stockem - Transfert des activités vers l'atelier d'Arlon - Éventuel futur park & ride (P+R) (6-959)      
    Question écrite de Mme Thibaut à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-959
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Économies budgétaires - Suppression de lignes - Impact sur les Régions - Suppression de personnel - Ventilation par Région (6-815)      
    Question écrite de Mme Lambelin à Mme Galant, ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse donnée par M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
QE 6-815
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gare d'Anvers-Berchem - Utilisateurs de chaises roulantes - Accessibilité - Mesures (6-1838)      
    Question écrite de Mme Turan à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1838
Société nationale des chemins de fer belges - Suicides et tentatives de suicide - Évolution - Conséquences pour la SNCB - Mesures (6-996)      
    Question écrite de Mme Taelman à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-996
Sécurité routière - Autoroutes - Coopération avec les Régions (6-1710)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1710
Sécurité routière - Code de la route - Autoroute - Obligation de rouler à droite - Suppression - Concertation avec les Régions (6-1591)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1591
Sécurité routière - Excès de vitesse - Sanction - Vitesses autorisées - Augmentation de fait (6-1583)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1583
Technologie blockchain (chaînes de blocs) - Autorité - Application - Pilotes - Coopération avec le secteur privé (6-1611)      
    Question écrite de M Daems à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1611
Technologie blockchain (chaînes de blocs) - Pouvoirs publics - Application - Pilotes - État d'avancement (6-2294)      
    Question écrite de M Daems à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-2294
Tracteurs et semi-remorques - Identification - Collaboration avec les Régions (6-1023)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1023
Trafic aérien - Gêner délibérément les pilotes avec un rayon laser - Chiffres - Mesures (6-943)      
    Question écrite de M De Gucht à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-943
Trafic aérien - Gêner délibérément les pilotes avec un rayon laser - Chiffres - Nouvelle législation (6-1291)      
    Question écrite de M De Gucht à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1291
Transfert d'entreprises, d'établissements ou de parties d'entreprises ou d'établissements - Maintien des droits des travailleurs - Rapprochement des législations des États membres - Directive 2001/23 CE du Conseil du 12 mars 2001 - Transposition (6-1365)      
    Question écrite de M Mahoux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1365
Transports en commun - Comportements d'agression verbale ou autre à caractère sexiste - Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Données - Gestion du phénomène - Mesures (6-1749)      
    Question écrite de Mme Morreale à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1749
Transports en commun - Resquille - Personnes vulnérables sur le plan psychique - Concertation avec les Communautés et Régions (6-1016)      
    Question écrite de M Anciaux à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1016
 
Tout depuis 1995
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