Tables des auteurs et des orateurs concernant "Sevenhans Luc" (Législature 2010-2014)

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Armée belge - Officiers supérieurs et généraux - Désignation - Conséquence des affaires courantes - Situation (5-3656)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
dossier clôturé			QE 5-3656
Armée belge - Officiers supérieurs et généraux - Désignation - Conséquence des affaires courantes - Situation (5-4236)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-4236
Attachés militaires - Effectifs minimaux - Évaluation - Situation (5-3655)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
dossier clôturé			QE 5-3655
Attachés militaires - Effectifs minimaux - Évaluation - Situation (5-4235)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-4235
Bénin - Partenariat miliaire - Programme - Formation - Soutien - Coût (5-3794)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
dossier clôturé			QE 5-3794
Bénin - Partenariat miliaire - Programme - Formation - Soutien - Coût (5-4237)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-4237
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2009 et prévisions budgétaires pour l'exercicie 2011 (5-449)
Discussion		5-9 p. 20-30
Objectif de réduire de 6% l'ensemble des dépenses fin 2014 - Création d'un groupe de travail interne composé par l'administration du Sénat et la Questure et d'un groupe de travail Chambre/Sénat		5-9 p. 20-31
Démission de sénateurs (2012-2013)
M. Luc Sevenhans (remplacé par Mme Sabine Vermeulen)		5-75 p. 9
Fort de Zwijndrecht - Assainissement - Avancement - Démantèlement de l'arsenal de munitions (5-2312)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-2312
L'impact des affaires courantes sur la désignation d'officiers supérieurs et généraux (5-1616)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-114 COM p. 4-5
L'état d'avancement du remboursement, par la Bulgarie, de nos frégates E71 et d'un chasseur de mines (5-201)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-15 COM p. 6
La décision gouvernementale de geler des dépenses de la Défense suite aux critiques de la Commission européenne (5-1784)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-125 COM p. 4
La désignation des officiers supérieurs et généraux (5-5866)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-5866
La formation des militaires congolais (par des militaires belges - Evaluation - Eventualité d'une intervention de nos militaires au Congo) (5-1617)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-114 COM p. 5-6
La hausse annoncée du budget de la défense de la Russie et de la Chine (5-450)
Question orale de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-49 p. 5-7
La livraison de frégates françaises à la Grèce (Protestations en raison du soutien financier européen dont bénéficie la Grèce) (5-1618)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-114 COM p. 6-7
La note divulguée du patron de la Défense (Mécontentement par rapport au service militaire volontaire, à la décompression, à la répartition linguistique, e.a. - Nécessité d'acquérir du nouveau matériel - Tanks Léopard) (5-273)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-37 COM p. 5-7
La recherche de l'épave de l'hélicoptère H21 qui s'est écrasé en 1965 à Kisangani/Buta en République du Congo (Trois militaires belges péris) (5-197)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-15 COM p. 4-5
La recherche scientifique relative à la motivation des auteurs d'attaques à main armée (5-5723)
Question écrite de M Sevenhans à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5723
La suspension volontaire des prestations (Retraite anticipée de militaires) (5-1785)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-125 COM p. 5
Le déséquilibre linguistique au sein du corps des officiers et le groupe de travail proposé, chargé d'examiner la flamandisation de l'état-major de l'armée (5-43)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense
Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat à la Modernisation du Service public fédéral Finances, à la Fiscalité environnementale et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances		5-5 p. 50-51
Le jugement imputant à l'État belge et à quelques officiers la responsabilité du massacre qui s'est produit à l'école Don Bosco au cours du génocide rwandais (5-260)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-37 COM p. 4-5
Le programme de partenariat militaire avec le Bénin (5-1619)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-114 COM p. 7-9
Le séjour du président rwandais Kagame à Bruxelles les 6 et 7 décembre (5-771)
Question écrite de M Sevenhans à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-771
Les conséquences de la démission du général Peter Fuller (Général-major américain en Afghanistan - En raison de ses déclarations critiques envers le président afghan) (5-290)
Question orale de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-35 p. 18-19
Les places de parking réservées pour les personnes handicapées (Accessibilité des gares de train) (5-1443)
Demande d'explications de M. Sevenhans Luc à Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques		5-107 COM p. 15-17
Les véhicules blindés équipés de canons de 90 millimètres (AIV DF90 - Utilisation - Vente) (5-1621)
Demande d'explications de M. Luc Sevenhans à M. Pieter De Crem, ministre de la Défense		5-114 COM p. 9-10
Milices privées - Navires marchands belges - Piraterie - Équipe de protection embarquée (5-5752)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-5752
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)
M. Luc Sevenhans, sénateur-suppléant		5-2 p. 4
Projet de loi portant des dispositions diverses (I) (5-609)
Rapport de M. Luc Sevenhans	5-609/7 p. 1-5
Proposition de résolution concernant la mise en place d'un sas d'adaptation au terme de missions à l'étranger (Soutien psychosocial de militaires) (5-1595)
Proposition de MM. Patrick De Groote, Luc Sevenhans, Karl Vanlouwe et Piet De Bruyn	5-1595/1 p. 1-6
Proposition de résolution relative à la dénucléarisation de la Belgique (5-354)
Amendements n°s 2 à 14 de M. Luc Sevenhans et consorts	5-354/3 p. 1-6
Utilité des AIV (armoured infantry vehicles) - Véhicules équipés de canons de 90 mm (5-4234)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-4234
Utilité des AIV (armoured infantry vehicles) - Véhicules équipés de canons de 90 mm (5-613)
Question écrite de M Sevenhans à M De Crem, ministre de la Défense
dossier clôturé			QE 5-613