Tables des auteurs et des orateurs concernant "Vandenbroeke Chris" (Législature 1999-2003)

 
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  Documents législatifs Annales Questions écrites
Archives générales du Royaume et Archives de l'État provinces - Cadres - Visites (2-367)      
    Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
      Question sans réponse
Bul. 2-10
p. 400-401 2-10 p. 400-401 (PDF)
Assurance maladie - Divorce - Couverture des enfants (petits risques) (2-308)      
    Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
      Question sans réponse
Bul. 2-8
p. 284 2-8 p. 284 (PDF)
      Réponse
Bul. 2-9
p. 367 2-9 p. 367 (PDF)
Bornes frontières entre la France et la Belgique - Entretien - Instances compétentes (2-309)      
    Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
      Question sans réponse
Bul. 2-8
p. 283 2-8 p. 283 (PDF)
      Réponse
Bul. 2-17
p. 769-770 2-17 p. 769-770 (PDF)
Harmonisation fiscale européenne - Taxation de l'épargne (2-1230)      
    Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Reynders, ministre des Finances
      Question sans réponse
Bul. 2-35
p. 1694 2-35 p. 1694 (PDF)
      Réponse
Bul. 2-41
p. 2085-2086 2-41 p. 2085-2086 (PDF)
L'accord du gouvernement fédéral concernant l'octroi, à l'avenir, de centimes soustractionnels (Impôt des personnes physiques - Compétences régionales ou fédérales - Fiscalité propre des régions et communautés) (2-60)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Reynders, ministre des Finances
2-22
p. 19-20 2-22 p. 19-20 (PDF)
La création et l'organisation d'une école de magistrats (2-364)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Verwilghen, ministre de la Justice
2-76
p. 15-16 2-76 p. 15-16 (PDF)
La dualité entre les certificats délivrés dans le cadre des compétences des communautés et l'homologation des diplômes par l'État fédéral (Enseignement de promotion sociale - Accès à des emplois vacants dans les institutions publiques) (2-230)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Picqué, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
2-42
p. 15-16 2-42 p. 15-16 (PDF)
La délivrance de passeports diplomatiques (Limitation du statut diplomatique - Bon fonctionnement des services d'exportation régionaux "Export Vlaanderen" et AWEX) (2-451)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Verwilghen, ministre de la Justice
2-89
p. 23-24 2-89 p. 23-24 (PDF)
Le report de la mise à la retraite anticipée du personnel enseignant (2-306)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
2-59
p. 17-19 2-59 p. 17-19 (PDF)
Les mesures visant à prévenir la vente d'archives dérobées (e.a. parchemin de l'abbaye de Messines) (2-20)      
    Question orale de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
2-9
p. 23-24 2-9 p. 23-24 (PDF)
Limitations en matière de vente de livres (2-107)      
    Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
      Question sans réponse
Bul. 2-3
p. 109 2-3 p. 109 (PDF)
      Réponse
Bul. 2-12
p. 556-557 2-12 p. 556-557 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)      
    M. Vandenbroeke, sénateur désigné par le Conseil flamand
2-2
p. 5 2-2 p. 5 (PDF)
Proposition de loi abaissant l'âge de la pension des mères occupant un emploi et ayant une carrière professionnelle      
    Proposition de M. Vandenbroeke et consorts
2-134/1
p. 1-3 2-134/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi insérant dans le Code civil un article 1383bis et un article 1384bis relatifs à la responsabilité, au devoir d'organisation et au devoir de surveillance des personnes qui ont bénévolement des mineurs d'âge sous leur garde dans le cadre d'associations de jeunesse      
    Proposition de MM. Vankrunkelsven et Vandenbroeke
2-107/1
p. 1-4 2-107/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi établissant un prix fixe pour les livres      
    Proposition de M. Vandenbroeke
2-135/1
p. 1-5 2-135/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution en vue d'empêcher et de contrer l'accession de l'extrême droite au gouvernement fédéral de la République d'Autriche, membre de l'Union européenne (Nouvel intitulé : Proposition de résolution en vue de condamner l'accession de l'extrême droite au gouvernement fédéral de la République d'Autriche, membre de l'Union européenne)      
    Amendement n° 1 de MM. Van Quickenborne, Vankrunkelsven et Vandenbroeke, au texte adopté par la commission
2-322/4
p. 1-2 2-322/4 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'obligation de l'administration fiscale de fournir les informations fiscales requises dans le cadre de la procédure d'octroi d'une allocation d'études en faveur des étudiants de l'enseignement secondaire      
    Proposition de M. Vandenbroeke
2-137/1
p. 1-3 2-137/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'organisation et à la gestion des archives      
    Proposition de M. Vandenbroeke
2-136/1
p. 1-3 2-136/1 p. 1-3 (PDF)
 
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