Tables des auteurs et des orateurs concernant "Cheron Marcel" (Législature 2003-2007)

 
Tout depuis 1995
Législature 2014-...
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents législatifs Annales Questions écrites
Démission de sénateurs (2005-2006)      
    M. Cheron (Remplacé par M. Dubié)
3-132
p. 11 3-132 p. 11 (PDF)
La problématique du dopage dans le sport (3-366)      
    Vote sur les recommandations de la commission et explications de vote de MM. Mahoux, Germeaux, Dedecker, Cheron et Van Nieuwkerke et de Mme Nyssens
3-112
p. 92-94 3-112 p. 92-94 (PDF)
  3-112
p. 127 3-112 p. 127 (PDF)
Police - Trafics en matière d'environnement et d'hormones (3-1273)      
    Question écrite de M. Cheron à M. Dewael, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
      Question sans réponse
Bul. 3-23
p. 1378 3-23 p. 1378 (PDF)
Prestation de serment (Sénateurs communautaires suite aux élections régionales du 13 juin 2004)      
    M. Cheron, sénateur désigné par le Parlement de la Communauté française
3-70
p. 8-9 3-70 p. 8-9 (PDF)
Projet de loi accordant aux journalistes le droit de taire leurs sources d'information (Nouvel intitulé : Projet de loi relatif à la protection des sources journalistiques) (3-670)      
    Discussion générale
3-95
p. 32-49 3-95 p. 32-49 (PDF)
Projet de loi modifiant les articles 259bis, 314bis, 504quater, 550bis et 550ter du Code pénal et la loi du 23 mars 1995 tendant à réprimer la négation, la minimisation, la justification ou l'approbation du génocide commis par le régime national-socialiste allemand pendant la seconde guerre mondiale (Nouvel intitulé : Projet de loi modifiant les articles 259bis, 314bis, 504quater, 550bis et 550ter du Code pénal) (Mise en conformité du droit belge avec la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalité et de son Protocole additionnel) (3-1135)      
    Amendement n° 1 de Mme Durant et de M. Cheron
3-1135/2
p. 1-2 3-1135/2 p. 1-2 (PDF)
    Amendement n° 11 de Mme Nyssens et de M. Cheron
3-1135/2
p. 14 3-1135/2 p. 14 (PDF)
    Discussion générale
3-120
p. 4-10 3-120 p. 4-10 (PDF)
  3-121
p. 32-47 3-121 p. 32-47 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et les Émirats arabes unis concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Dubaï le 8 mars 2004 (3-952)      
    Vote et explications de vote de MM. Mahoux et Cheron
3-97
p. 50 3-97 p. 50 (PDF)
  3-97
p. 96 3-97 p. 96 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à l'accord de coopération du 30 avril 2004 entre l'État fédéral, les régions et les communautés relatif à l'accompagnement et au suivi actifs des chômeurs (Contrôle plus intensif et plus systématique de la disponibilité et du comportement de recherche actif des chômeurs - Engagement des régions et communautés à développer des actions spécifiques bien accordées en matière de formation et d'accompagnement - Intervention financière de l'Etat fédéral en faveur des régions et communautés pour ces actions) (3-1118)      
    Discussion générale
3-120
p. 10-19 3-120 p. 10-19 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions équivalentes aux dispositions prévues, en ce qui concerne la Belgique, par les accords sur la fiscalité des revenus de l 'épargne signés entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas, en ce qui concerne d'une part les Antilles néerlandaises et d'autre part Aruba et entre le Royaume de Belgique et, respectivement, Guernesey, l'île de Man, Jersey, Anguilla, les îles Vierges britanniques, Montserrat et les îles Turks et Caicos (Fiscalité revenus de l'épargne - Accords territoires dépendants) (3-1209)      
    Vote et explications de vote de MM. Hugo Vandenberghe, Ceder et Cheron
3-118
p. 57 3-118 p. 57 (PDF)
  3-118
p. 74 3-118 p. 74 (PDF)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions relatives aux baux à loyer (Protection du locataire - Régularisation de l'évolution du loyer d'une location à l'autre - Imputation de la responsabilité de l'enregistrement au seul bailleur) (3-1328)      
    Proposition de Mme Durant et de M. Cheron
3-1328/1
p. 1-7 3-1328/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi modifiant le Code pénal en vue de sanctionner les empiètements sur les autorités judiciaires (Ethique politique - Séparation des pouvoirs) (3-1157)      
    Proposition de Mme Durant et de M. Cheron
3-1157/1
p. 1-4 3-1157/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant l'article 87 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, ainsi que l'article 79 de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises, en vue d'accroître le rôle des assemblées parlementaires dans l'organisation de l'administration et des cabinets ministériels (Rééquilibrage des pouvoirs au sein des régions et des communautés - Renforcement des pouvoirs de contrôle des assemblées régionales et communautaires) (3-1151)      
    Proposition de M. Cheron et de Mme Durant
3-1151/1
p. 1-6 3-1151/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et luttant contre le racisme et la xénophobie (Causes d'inéligibilité pour les élections du Parlement flamand et du Parlement Wallon) (3-1021)      
    Proposition de MM. Delpérée, Moureaux et Cheron et de Mmes de T'Serclaes et Durant
3-1021/1
p. 1-3 3-1021/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la réparation des dommages causés par la catastrophe de Bhopal (Rejet de déchets toxiques à l'usine Union Carbide en Inde en 1984 - Elimination de la contamination - Responsabilité de Dow Chemical Company et son exclusion des marchés publics) (3-994)      
    Proposition de Mme Durant et de M. Cheron
3-994/1
p. 1-3 3-994/1 p. 1-3 (PDF)
Véhicules de société - Sociétés de location ou de leasing - TVA - Anomalies (Traitement fiscal des assurances - Récupération de la TVA) (3-2373)      
    Question écrite de M. Cheron à M. Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances
      Question sans réponse
Bul. 3-40
p. 3065-3067 3-40 p. 3065-3067 (PDF)
      Réponse
Bul. 3-44
p. 3535-3537 3-44 p. 3535-3537 (PDF)
 
Tout depuis 1995
Législature 2014-...
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999