S. 6-265 Fiche du dossier Ch. 54-1718

15e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 25 - 26 février 2016)

OSCE
assemblée parlementaire
Agence internationale de l'énergie atomique
stupéfiant
trafic de stupéfiants
terrorisme
non-prolifération nucléaire
extrémisme
Ukraine
migration
migration illégale
essai nucléaire
traite des êtres humains
radicalisation

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-265/1 6-265/1 (PDF) Rapport fait au nom de la délégation belge 25/3/2016
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
25/3/2016   Dépôt Doc. 6-265/1 6-265/1 (PDF)
25/3/2016   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
25/3/2016   Dépôt Doc. 6-265/1 6-265/1 (PDF)
25/3/2016   Fin d'examen
25/3/2016   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé