Fiche du dossier Ch. 54-961

Proposition de résolution relative à la situation à Djibouti
Philippe Blanchart   Sébastian Pirlot   Gwenaëlle Grovonius   Stéphane Crusnière  

Djibouti
situation politique
piraterie
violence politique
droits de l'homme
liberté d'expression
violence sexuelle
opposition politique
résolution du Parlement

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 54-961/1 Proposition de résolution 17/3/2015
Ch. 54-961/2 Addendum 30/4/2015
                                      
Chronologie
  Monocamérale Chambre
  [C1] Examen par la Chambre
17/3/2015   Dépôt Doc. Ch. 54-961/1
26/3/2015   Prise en considération
23/5/2019   Fin d'examen
23/5/2019   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Chambre Caduc  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé