Fiche du dossier Ch. 54-837

Proposition de résolution visant une meilleure prise en charge des enfants présentant un trouble du spectre de l'autisme et de leur famille
Daniel Senesael   André Frédéric   Alain Mathot   Maya Detiège  

Centre fédéral d'expertise des soins de santé
enfant
résolution du Parlement
thérapeutique
maladie du système nerveux

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 54-837/1 Proposition de résolution 26/1/2015
Ch. 54-837/2 Addendum 28/4/2015
Ch. 54-837/3 Rapport fait au nom de la commission 22/7/2015
                                      
Chronologie
  Monocamérale Chambre
  [C1] Examen par la Chambre
26/1/2015   Dépôt Doc. Ch. 54-837/1
5/2/2015   Prise en considération
22/7/2015   Rejet en commission Doc. Ch. 54-837/3
19/11/2015   Examen
Compte rendu intégral n* 82, p. 48-52
19/11/2015   Vote sur l'ensemble: rejeté (+81/-55/o0)
Compte rendu intégral n° 82, p. 67-68
19/11/2015   Rejet
19/11/2015   Rejet
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Chambre Rejeté 19/11/2015
[C1] Examen par la Chambre
Rejeté 19/11/2015