Fiche du dossier Ch. 54-1770

Rapport annuel 2015 sur les activités de l'Union européenne

Union européenne
rapport d'activité
Royaume-Uni
structure institutionnelle
approfondissement de l'Union européenne
union économique et monétaire
Grèce
migration
terrorisme
protection des données
SOLVIT
politique agricole commune
politique commerciale commune
politique commune de la pêche
politique de l'emploi de l'UE
politique de l'environnement de l'UE
politique de l'UE
politique régionale de l'UE
rôle international de l'UE
développement durable
espace de liberté, sécurité et justice
politique sociale européenne
promotion de l'idée européenne
politique étrangère et de sécurité commune
aide au développement
politique commune des transports
télécommunication
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 54-1770/1 Rapport 18/4/2016
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
18/4/2016   Dépôt Doc. Ch. 54-1770/1
18/4/2016   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
18/4/2016   Dépôt
18/4/2016   Fin d'examen
18/4/2016   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé