Fiche du dossier Ch. 54-1577

Proposition de résolution concernant la participation de la Belgique à la coalition internationale contre Daech en Irak et en Syrie
Georges Dallemagne   Benoît Lutgen   Vanessa Matz  

Iraq
Syrie
terrorisme
résolution du Parlement
force multinationale
résolution ONU
force à l'étranger
intégrisme religieux

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 54-1577/1 Proposition de résolution 12/1/2016
Ch. 54-1577/2 Amendements 16/3/2016
Ch. 54-1577/3 Addendum 17/5/2016
Ch. 54-1577/4 Amendements 15/6/2016
Ch. 54-1577/5 Rapport fait au nom de la commission 27/6/2016
                                      
Chronologie
  Monocamérale Chambre
  [C1] Examen par la Chambre
12/1/2016   Dépôt Doc. Ch. 54-1577/1
21/1/2016   Prise en considération
27/6/2016   Sans objet en commission
Adoption 54-1883
Doc. Ch. 54-1883/3
30/6/2016   Examen
Compte rendu intégral n° 118, p. 49-85
30/6/2016   Sans objet suite à l'adoption d'un autre dossier Doc. Ch. 54-1883/6
30/6/2016   Sans objet
Adoption 54-1883
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Chambre Sans objet  
[C1] Examen par la Chambre
Sans objet 30/6/2016