Fiche du dossier Ch. 50-1702

Proposition de résolution concernant le processus de Barcelone à la veille du Sommet de Valence
Daniel Bacquelaine   Jacques Simonet  

pays tiers méditerranéens
aide de l'UE
accord d'association (UE)
résolution du Parlement
Union pour la Méditerranée
Union européenne

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 50-1702/1 Proposition de résolution 19/3/2002
Ch. 50-1702/2 Amendements 25/3/2002
Ch. 50-1702/3 Amendements 16/4/2002
Ch. 50-1702/4 Amendements 17/4/2002
Ch. 50-1702/7 Texte adopté en séance plénière 18/4/2002
Ch. 50-1702/6 Texte adopté par la commission 19/4/2002
Ch. 50-1702/5 Rapport fait au nom de la commission 25/4/2002
                                      
Chronologie
  Monocamérale Chambre
  [C1] Examen par la Chambre
19/3/2002   Dépôt Doc. Ch. 50-1702/1
21/3/2002   Prise en considération
21/3/2002   Demande d'urgence (adopté)
Colmpte rendu intégral n° 215, p. 43
17/4/2002   Adoption en commission (amendé) Doc. Ch. 50-1702/5
18/4/2002   Examen
Compte rendu intégral n° 220, p. 36-39
18/4/2002   Vote sur l'ensemble: ne varietur (+106/-0/o19)
Compte rendu intégral n° 221, p. 23
Doc. Ch. 50-1702/7
18/4/2002   Adoption avec amendement en commission
18/4/2002   Communication au(x) destinataire(s)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Chambre Communiqué au(x) destinataire(s)  
[C1] Examen par la Chambre
Adopté avec amendement 18/4/2002