S. 3-968 Fiche du dossier                  

L'Espace et la politique européenne de sécurité et de défense
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)   commission des Relations extérieures et de la Défense  

navigation spatiale
politique européenne de défense
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-968/1 3-968/1 (PDF) Rapport fait au nom de la commission + groupe de travail 25/1/2005
3-968/2 3-968/2 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/7/2006
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
10/1/2005   Dépôt
10/1/2005   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
10/1/2005   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
10/1/2005   Envoi en groupe de travail
10/1/2005   Inscription ordre du jour
13/1/2005   Audition M. André Flahaut, ministre de la Défense Colonel Eric Huybrechts, ingénieur, Département d'Etat-major "Stratégie", Division Plans, Coordination et Capacités Major Willy Tack, ingénieur, Département d'Etat-major "Stratégie", Division Plans, Direc
1. La participation belge au projet Hélios II 2. L'espace et la politique européenne de défense et de sécurité
13/1/2005   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
13/1/2005   Rapport Doc. 3-968/1 3-968/1 (PDF)
6/7/2006   Inscription ordre du jour
6/7/2006   Audition M. Herbert von Bose, Commission européenne - DG Industrie, chef des unités "Politique spatiale" et "Action préparatoire pour la recherche liée à la sécurité" Doc. 3-968/2 3-968/2 (PDF)
6/7/2006   Fin d'examen
  Commission: Relations extérieures et Défense
10/1/2005   Envoi en commission
10/1/2005   Inscription ordre du jour
13/1/2005   Audition M. André Flahaut, ministre de la Défense Colonel Eric Huybrechts, ingénieur, Département d'Etat-major "Stratégie", Division Plans, Coordination et Capacités Major Willy Tack, ingénieur, Département d'Etat-major "Stratégie", Division Plans, Direc
1. La participation belge au projet Hélios II 2. L'espace et la politique européenne de défense et de sécurité
13/1/2005   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
13/1/2005   Rapport Doc. 3-968/1 3-968/1 (PDF)
13/1/2005   Fin d'examen
1/3/2007   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 10/1/2005
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 10/1/2005, 13/1/2005, 6/7/2006
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 13/1/2005