S. 3-1785 Fiche du dossier                  

La 8e Conférence interparlementaire européenne de l'Espace
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)  

droit de l'espace
politique spatiale
industrie aérospatiale
navigation spatiale
recherche spatiale
Agence spatiale européenne
responsabilité internationale
protection de la vie privée
télécommunication
protection de l'environnement
rapprochement des législations
Union européenne
science de l'espace
droit comparé
coopération européenne
technique spatiale
droit des transports
utilisation de l'espace
observation de la Terre

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-1785/1 3-1785/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 26/4/2006
3-1785/2 3-1785/2 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/3/2007
3-1785/3 3-1785/3 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 28/3/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
1/1/2006   Dépôt
1/1/2006   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
1/1/2006   Envoi en groupe de travail
9/2/2006   Inscription ordre du jour
9/2/2006   Audition de M. Philippe Busquin, Président de l'Intergroupe Ciel et Espace du Parlement européen
sur la politique spatiale européenne
Doc. 3-635/4 3-635/4 (PDF)
9/3/2006   Inscription ordre du jour
9/3/2006   Audition de M. Michel Praet, chef de cabinet du directeur général de l'ESA à Bruxelles
sur la politique spatiale européenne
Doc. 3-635/5 3-635/5 (PDF)
26/4/2006   Inscription ordre du jour
26/4/2006   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
26/4/2006   Colloque sur le droit spatial
Colloque "Towards a legal framework for space activities and applications: Belgian, comparative and European perspectives", Bruxelles, Sénat de Belgique, 26 avril 2006
Doc. 3-1785/1 3-1785/1 (PDF)
3/5/2006   Inscription ordre du jour
3/5/2006   Audition de Mme Françoise Le Bail, directeur général adjoint de la DG Industrie de la Commission européenne
sur le rôle de la Commission européenne dans la politique spatiale européenne
Doc. 3-635/6 3-635/6 (PDF)
12/6/2006   Inscription ordre du jour
12/6/2006   8e Conférence interparlementaire européenne de l'Espace
8e Conférence interparlementaire européenne de l'Espace, Bruxelles, Sénat de Belgique, 12 - 14 juin 2006
16/7/2006   Inscription ordre du jour
16/7/2006   Audition de M. Herbert von Bose, Commission européenne - DG Industrie, Chef des unités "Politique spatiale" et "Action préparatoire pour la recherche liée à la sécurité"
sur l'espace, la défense et la sécurité
Doc. 3-968/2 3-968/2 (PDF)
18/9/2006   Inscription ordre du jour
18/9/2006   Colloque sur l'Espace, la sécurité et la défense
Colloque "Space, Defence and Security", Kourou, Guyane française, 18 - 22 septembre 2006
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 1/1/2006
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 1/1/2006, 9/2/2006, 9/3/2006, 26/4/2006, 3/5/2006, 16/7/2006