S. 2-645 Fiche du dossier                  

Cinquième programme concernant la stratégie-cadre communautaire en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (2001-2005)
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

égalité homme-femme
Union européenne
politique de l'UE
égalité de traitement
violence
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-645/1 2-645/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 10/7/2001
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
31/1/2001   Dépôt
31/1/2001   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
31/1/2001   Envoi en commission
31/1/2001   Inscription ordre du jour
31/1/2001   Désignation rapporteur(s): Jan Remans
31/1/2001   Audition de Mme Maj Britt Theorin, présidente de la commission des droits de la femme et de l'égalité des chances du Parlement européen
31/1/2001   Echange de vues
24/4/2001   Inscription ordre du jour
24/4/2001   Lecture du rapport
7/6/2001   Inscription ordre du jour
7/6/2001   Ordre des travaux
19/6/2001   Inscription ordre du jour
19/6/2001   Audition de Mme Goffinet, conseillère adjointe au service de l'égalité des chances du ministère de l'Emploi et du Travail
sur la mise en oeuvre du cinquième programme d'action en Belgique
19/6/2001   Fin d'examen
10/4/2003   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 31/1/2001, 7/6/2001, 19/6/2001